Sole Diesel MINI-17 Manuel D'utilisation page 63

Version Juin 2016
SOLÉ, S.A.
CIF ES-A08191223
C-243b, km. 2, P.O. BOX 15
08760 - Martorell (Barcelona)
SPAIN
0
Déclaration de conformité des moteurs à propulsion pour bateaux de plaisance, conformément aux
Nom du fabricant du moteur:
Adresse: Ctra. C-243b, Km. 2
Ville: Martorell
Nom du représentant agréé:
Adresse:
Ville:
Nom de l'organisme notifié:
Adresse: Santa Engracia, 56
Ville: Madrid
Nº d'identification: 0057
Module utilisé pour l'évaluation des
émissions de gaz d'échappement:
ou moteur homologué conformément aux :
Autres directives communautaires appliquées:
DESCRIPTION DU OU DES MOTEURS ET EXIGENCES ESSENTIELLES
Type de système d'échappement principal:
Avec système intégré
Sans système intégré
IDENTIFICATION DU OU DES MOTEURS COUVERTS PAR LA PRÉSENTE DÉCLARATION DE CONFORMITÉ
Modèle(s) ou nom de gamme(s)
MINI-17
MINI-29
MINI-33
MINI-44
La présente déclaration de conformité est délivrée sous la seule responsabilité du fabricant. Je déclare, au nom du fabricant du
moteur, que le ou les moteurs seront conformes aux exigences de l'article 4(1) et de l'annexe I de la directive 2013/53/UE en
matière d'émissions de gaz d'échappement.
Nom/fonction: M. Enrique Solé Matas
(Identification de la personne chargée de signer au nom du fabricant
du moteur ou son responsable agréé)
Date et lieu de délivrance: (dd/mm/yyyy),
exigences de la directive 2013/53/UE
SOLÉ, S.A.
C.P.: 08760
Post Code:
C.P.: 28010
B+C/C1
Directive 97/68/CE
Type de combustion:
Combustion interne, diesel
Combustion interne, essence
Autres
Numéro(s) d'identification unique(s)
ou code(s) de gamme(s)
Signature et poste:
(ou indication équivalente)
27/11/2018
Moteurs marins - Générateurs - Accessoires
Pays: Spain
Country:
EUROCONTROL
Pays: Spain
B+D B+E B+F
Règlement CE Nº 595/2009
Cycle de combustion:
Nº Certificat CE de type ou
certificat d'approbation de type
16-09-RCD-SSA-G00255/C-1
16-09-RCD-SSA-G00259/C-1
16-09-RCD-SSA-G00261/C-1
16-09-RCD-SSA-G00263/C-1
PDG
www.solediesel.com
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