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Ford FOCUS 2014 Manuel Du Propriétaire page 535

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quelle autre entité cherchant à faire l'acquisition de ou appliquant des
droits semblables à ceux réclamés habituellement par le gouvernement
des États-Unis, ces Données sont un « article commercial », tel que ce
terme est défini dans le règlement 48 C.F.R. (« FAR ») 2.101, sont
accordées sous licence conformément au présent Contrat de licence
d'utilisateur final, et chaque copie des Données livrée ou autrement
fournie doit avoir été marquée et ou avoir été incorporée comme de
rigueur de l'« Avis d'utilisation » suivant, et traitée conformément à cet
Avis :
PARTIE CONTRACTANTE (FABRICANT OU FOURNISSEUR)
PARTIE CONTRACTANTE (FABRICANT OU FOURNISSEUR)
425 West Randolph Street, Chicago, IL 60606.
Ces Données sont un article commercial tel que défini dans le
et sont assujetties au contrat de licence d'utilisateur final d'après
lequel ces Données ont été fournies.
Si le représentant de la partie contractante, un organisme
gouvernemental fédéral, ou n'importe quel fonctionnaire fédéral refuse
d'utiliser la légende ci-incluse, le représentant de la partie contractante,
l'organisme gouvernemental fédéral, ou n'importe quel fonctionnaire
fédéral doit informer NAVTEQ avant de chercher à obtenir des droits
supplémentaires ou d'autres droits pour les Données.
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2013 JiWire.
2014 Focus (foc)
Owners Guide gf, 1st Printing, June 2013
Canadian_French (fr_can)
Annexes
AVIS D'UTILISATION
NOM :
NAVTEQ
ADRESSE :
règlement FAR 2.101
2011 NAVTEQ. Tous droits réservés.

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