Table des Matières
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Mode de reprise des consommables
Tous les consommables usagés en provenance de l'utilisation de ce ventilateur (le circuit patient, le
filtres bactériologiques, etc...) doivent être collectés selon les filières appropriées de l'hôpital. La col-
lecte des déchets d'emballage de l'appareil ainsi que ses accessoires doit se faire par les filières ap-
propriées de l'hôpital.
Mode de reprise du dispositif médical
Conformément à la Directive 2012/19/UE, Air Liquide Medical Systems (ALMS) finance la reprise du
dispositif médical usagé mis sur le marché français.
En dehors de la France, les appareils usagés doivent être collectés selon la réglementation locale.
Le prix de vente du dispositif médical comprend une éco-contribution à ecosystem, éco-organisme
agréé par les pouvoirs publics français pour collecter et recycler les Déchets d'Équipements Élec-
triques et Électroniques (DEEE). Pour connaître les solutions de collecte, consulter http://www.ecosys-
tem.eco.
Mode de reprise des piles, batteries et capteur d'oxygène
Dans le but de préserver l'environnement, toute reprise des piles, batteries et capteurs d'oxygène usa-
gés doit se faire selon les filières appropriées. Air Liquide Medical Systems (ALMS) finance l'éco-or-
ganisme SCRELEC pour la reprise des piles, batteries et capteurs d'oxygène usagés en France. Pour
connaître les solutions de collecte, consulter le site www.screlec.fr.
En dehors de la France, il est recommandé de contacter le distributeur pour connaître les filières et
conditions de reprise.
Expédition de matériel
Air Liquide Medical Systems recommande à l'utilisateur de conserver l'emballage d'origine.
En cas de renvoi du dispositif médical, utiliser toujours l'emballage d'origine. Sinon, contacter votre re-
présentant Air Liquide Medical Systems pour obtenir un emballage de remplacement.
Modification de l'équipement
ATTENTION : Toute modification du circuit patient (ajout d'un humidificateur, nébuliseur,
etc.) peut entraîner une variation des résistances inspiratoire et expiratoire. Ces variations
peuvent affecter négativement les performances du ventilateur.
ATTENTION : Dans le cas de l'utilisation d'un nébuliseur, l'utilisation d'un filtre sur la branche
expiratoire est nécessaire pour éviter la destruction du capteur de débit expiratoire.
9.4 Exigences réglementaires
Directives
Directive 93/42/CEE relative aux dispositifs médicaux.
Directive 2012/19/UE relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).
Directive 2006/66/CE relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumula-
teurs.
Date d'obtention du marquage CE du ventilateur Monnal T60 Advanced : 2020.
Durée de vie du ventilateur Monnal T60 Advanced : 10 ans.
9 Description technique
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