Tableau 9-6 : Symboles d'étiquetage des normes
Symbole
Titre
Contrôle de la
pollution en Chine
(10)
Marque du
certificat chinois
obligatoire
(« Marque CCC »).
Marque de sécurité
obligatoire
attestant de la
conformité avec les
normes nationales
chinoises pour de
nombreux produits
vendus en
République
populaire de Chine
Représentant
agréé de la
Communauté
européenne
Sécurité
Organisme
d'élaboration de
normes (OEN)
ISO 7000:2014
Symboles graphiques à
utiliser sur l'appareil
—
ISO 15223-1
Dispositifs médicaux –
Symboles à utiliser avec
les étiquettes,
l'étiquetage et les
informations à fournir
relatifs aux dispositifs
médicaux
Numéro
de
Description
référence
1135
Logo de contrôle de la
pollution. (S'applique à
toutes les pièces/tous
les produits répertoriés
dans le tableau de
divulgation de la
directive RoHS de Chine.
Peut ne pas figurer sur
l'extérieur de certaines
parties/certains produits
en raison des
contraintes d'espace.)
—
5.1.2
Indique le représentant
agréé dans la
Communauté
européenne
Équipotentialité
—
9-33