Table des Matières
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1. Utilisation sûre et légale
Vous reconnaissez que le fait de concentrer
votre attention sur le Logiciel Telenav peut
représenter un danger pour vous-même et
les autres dans des situations nécessitant
toute votre attention, et vous convenez par
conséquent de vous conformer aux
instructions suivantes lorsque vous utilisez
le Logiciel Telenav :
(a) respectez le code de la route et conduisez
prudemment ;
(b) exercez votre propre jugement en
conduisant. Si vous estimez qu'un itinéraire
proposé par le logiciel Telenav vous amène
à effectuer des manœuvres interdites ou
dangereuses, vous place dans une situation
dangereuse ou vous dirige vers une zone que
vous jugez dangereuse, ne suivez pas cet
itinéraire ;
(c) n'entrez pas de destinations ou ne
manipulez pas le Logiciel Telenav de quelque
manière que ce soit à moins que votre
véhicule soit à l'arrêt et en stationnement ;
(d) n'utilisez pas le Logiciel Telenav à des
fins illégales, non autorisées, autres que
celles prévues, dangereuses ou illicites ou
d'une quelconque autre manière
incompatible avec le présent Contrat ;
Kuga Vignale (CTD) Vignale, Vehicles Built From: 08-02-2021 Vehicles Built Up To: 21-06-2021, CG3854frFRA frFRA, Edition date: 202012, First-Printing
Appendices
(e) disposez tous les appareils GPS et
appareils sans fil, ainsi que les câbles
nécessaires à l'utilisation du Logiciel Telenav
de manière à ce qu'ils ne gênent pas votre
conduite et n'empêchent pas le
fonctionnement de tout dispositif de sécurité
(tel qu'un airbag).
Vous convenez d'indemniser et de mettre
hors de cause Telenav contre toute
réclamation résultant de toute utilisation
dangereuse ou inappropriée du Logiciel
Telenav dans un véhicule en mouvement, et
notamment de votre manquement à vous
conformer aux instructions susmentionnées.
2. Informations personnelles
Vous convenez : (a) lors de l'enregistrement
du Logiciel Telenav, de fournir à Telenav des
informations exactes, précises, à jour et
complètes vous concernant, et (b) d'informer
rapidement Telenav de toute modification
de ces informations, en veillant à ce qu'elles
restent exactes, précises, à jour et complètes.
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3. Licence du logiciel
•
Sous réserve de votre conformité avec
les termes du présent Contrat, Telenav
vous concède par la présente une licence
personnelle, non exclusive et non
transférable (sauf autorisation expresse
ci-dessous, en cas de transfert
permanent de la licence du Logiciel
Telenav), sans droit de concéder une
sous-licence, pour utiliser le Logiciel
Telenav (uniquement sous la forme de
code objet) afin d'accéder audit Logiciel
et de l'utiliser. Ladite licence prendra fin
à la résiliation ou à l'expiration du présent
Contrat. Vous convenez d'utiliser le
Logiciel Telenav uniquement pour vos
loisirs ou besoins professionnels
personnels, et non à des fins
commerciales, en fournissant des
services de navigation à des tiers.
3.1 Limitations de la licence
•
(a) reconstituer la logique, décompiler,
désassembler, traduire, modifier, altérer
ou changer autrement le Logiciel Telenav
ou toute partie de celui-ci ; (b) tenter
d'extraire le code source, l'audiothèque
ou la structure du Logiciel Telenav sans
le consentement écrit préalable et
explicite de Telenav ; (c) effacer ou
altérer les marques de fabrique, noms de
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