Contrat De Vente Et Licence D'utilisation - Masimo Radical-7 Guide De L'utilisateur

Radical-7 Chapitre 9 : Réparations et entretien
Exclusions
La présente garantie ne couvre pas, et Masimo ne peux être tenu
responsable pour, les réparations, remplacements ou opérations d'entretien
dus à : a) la modification du Produit ou du Logiciel sans le consentement écrit
de Masimo ; b) l'utilisation de fournitures, d'appareils ou d'installations
électriques externes au Produit ou non fabriqués par Masimo ; c) le
démontage ou remontage du Produit par toute personne autre qu'un agent
Masimo agréé ; d) l'utilisation du Produit avec des capteurs ou accessoires
autres que ceux fabriqués et distribués par Masimo ; e) l'utilisation du Produit
et du Logiciel dans un cadre ou un environnement pour lequel ils n'ont pas
été conçus ; et f) une négligence, un usage abusif, une utilisation incorrecte,
un accident, un incendie, une inondation, un acte de vandalisme, une
catastrophe naturelle ou une guerre. Cette garantie ne s'applique pas si le
Produit a été reconfiguré, reconditionné ou recyclé.
De même, cette garantie ne s'applique pas aux Produits fournis à des fins
d'essai ou de démonstration, aux modules de Produit temporaires et à tout
Produit pour lequel le Vendeur n'aura perçu aucun droit d'usage ou frais
d'acquisition ; de tels Produits sont fournis EN L'ÉTAT, sans garantie
d'aucune sorte.
Cette garantie, ainsi que toute autre garantie consentie expressément par
écrit par Masimo, constituent la garantie unique et exclusive concernant le
Produit et le Logiciel. Sans restriction aucune, cette garantie exclut
formellement toute autre garantie orale ou tacite, notamment toute garantie
implicite sur la qualité marchande ou l'adéquation à un usage particulier.
Masimo décline toute responsabilité pour toute perte, dépense ou
détérioration accidentelle, exceptionnelle ou indirecte découlant, directement
ou indirectement, de l'utilisation ou de la perte d'utilisation de ses Produits ou
Logiciels. En aucun cas, la responsabilité de Masimo résultant de la vente de
tout Produit et Logiciel à l'acheteur (dans le cadre d'un contrat, d'une
garantie, d'un acte dommageable, d'une responsabilité inconditionnelle ou
toute autre réclamation) ne pourra dépasser le montant payé par l'acheteur
pour les Produits faisant l'objet d'une telle réclamation. Les limitations de
cette section ne doivent pas être considérées comme écartant toute
responsabilité qui ne peut légalement être exclue par contrat.

Contrat de vente et licence d'utilisation

Ce document est un accord contractuel conclu entre vous (« Acheteur ») et
Masimo Corporation (« Masimo ») pour l'achat de ce Produit (« Produit ») et
de la licence d'utilisation du logiciel inclus ou intégré (« Logiciel »). Sauf
disposition contraire expresse convenue dans un contrat distinct pour
l'acquisition de ce Produit, les termes qui suivent sont l'accord complet entre
les parties au sujet de votre achat de ce Produit. Si vous n'approuvez pas les
termes de cet accord, retournez le Produit complet dans les plus brefs délais,
y compris tous ses accessoires, dans leur emballage d'origine, ainsi que
votre facture d'achat, à Masimo pour obtenir un remboursement intégral.
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