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Remplacement d'une Machine ou d'une pièce
Lorsque le service de Garantie implique le remplacement d'une Machine ou d'une
pièce, l'élément remplacé devient la propriété d'IBM et l'élément de remplacement
votre propriété. Vous déclarez que tous les éléments démontés sont authentiques
et non modifiés. L'élément de remplacement peut ne pas être neuf, mais il sera en
bon état de marche et ses fonctions seront au moins équivalentes à celles de
l'élément remplacé. L'élément de remplacement bénéficiera du service de Garantie
de l'élément remplacé.
Vos autres obligations
Avant qu'IBM ou votre revendeur ne remplace une Machine ou une pièce, vous
vous engagez à retirer tous les dispositifs et toutes les pièces, options,
modifications et adjonctions, qui ne sont pas couverts par la garantie.
Vous vous engagez également à :
1. vérifier que la Machine n'est soumise à aucune disposition ou restriction légale
qui en empêche le remplacement ;
2. obtenir du propriétaire une autorisation permettant à IBM ou à votre revendeur à
intervenir sur une Machine dont vous n'êtes pas propriétaire ; et
3. le cas échéant, avant l'intervention :
a. suivre les procédures de demande de service fournies par IBM ou votre
revendeur ;
b. sauvegarder ou sécuriser tous les logiciels, données et fonds contenus dans
la Machine ;
c. fournir à IBM ou votre revendeur un accès suffisant, libre et sûr à vos
installations pour permettre à IBM de remplir ses obligations ; et
d. informer IBM ou votre revendeur de tout changement d'emplacement de la
Machine.
4. .(a) vous assurer que toutes les informations relatives aux personnes identifiées
ou identifiables (Données personnelles) sont supprimées de la Machine (dans la
mesure où cela est techniquement possible), (b) permettre à IBM, votre
revendeur ou un fournisseur d'IBM de traiter pour votre compte toutes les
Données personnelles restantes, telles qu'IBM ou votre revendeur juge
nécessaires pour remplir ses obligations dans le cadre de cette Déclaration de
garantie (y compris, le cas échéant, l'expédition de la Machine en vue dudit
traitement à d'autres sites de maintenance d'IBM dans le monde) et (c) vous
assurer que ce traitement est conforme à toutes les lois applicables à ces
Données personnelles. 4.(a) vous assurer que toutes les informations relatives
aux personnes identifiées ou identifiables (Données personnelles) sont
supprimées de la Machine (dans la mesure où cela est techniquement
possible), (b) permettre à IBM, votre revendeur ou un fournisseur d'IBM de
traiter pour votre compte toutes les Données personnelles restantes, telles
qu'IBM ou votre revendeur juge nécessaires pour remplir ses obligations dans
le cadre de cette Déclaration de garantie (y compris, le cas échéant, l'expédition
de la Machine en vue dudit traitement à d'autres sites de maintenance d'IBM
dans le monde) et (c) vous assurer que ce traitement est conforme à toutes les
lois applicables à ces Données personnelles.
Limitation de responsabilité
IBM est responsable des dommages subis par votre Machine ou de la perte de
celle-ci uniquement lorsqu'elle se trouve 1) en la possession d'IBM, ou 2) en transit
au cas où IBM prendrait en charge les frais de transport.
Annexe B. IBM Déclaration de garantie Z125-4753-07 11/2002
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