Symboles d'étiquetage
Les symboles suivants sont utilisés sur les produits, les emballages et les conteneurs.
Tableau 9-6 : Symboles d'étiquetage
Symbole
Définition
Courant alternatif (CA)
Apposé sur un dispositif de Classe 1, indiquant la déclaration de conformité du
fabricant à l'Annexe VII de la directive 93/42/CEE
Apposé sur un dispositif de classe I pour lequel la stérilisation ou la mesure doit être
vérifiée par l'organisme notifié, ou sur un dispositif de classe IIa, IIb ou III nécessitant
une vérification ou un audit par l'organisme notifié, conformément aux annexes en
vigueur de la directive 93/42/CEE
Attention ; voir le guide d'utilisation.
Cet appareil est conforme aux réglementations de l'Australie sur les appareils
électroniques.
Code de lot ou de date
Risque biologique
Cet appareil est conforme aux réglementations du Brésil sur les appareils
électromédicaux.
Association canadienne de normalisation. Les indicateurs « C » et « US » en regard de ce
marquage signifient que le produit a été évalué conformément aux normes CSA et
ANSI/UL en vigueur, pour être utilisé respectivement au Canada et aux États-Unis.
Marque du certificat du composant de l'Association canadienne de normalisation (CSA).
Numéro de référence
Collecter séparément des autres ordures ménagères (voir Directive 93/86/CEE de la
Commission Européenne). Voir la réglementation locale pour la mise au rebut.
538
Symboles d'étiquetage
Chapitre 9