Fresenius Medical Care sleep-safe harmony Manuel D'utilisation page 234

Chapitre 15 : Annexe
15.4 Instructions concernant l'utilisation des « Logiciels libres »
Contenu
A. Appareil de dialyse péritonéal- « Logiciels libres »
B. Note requise par la loi sur les dispositifs médicaux
C. Informations et remarques sur le Logiciel gratuit installé sur le sleep•safe
harmony
I.
II.
III.
IV.
V.
VI.
VII
VIII The zlib License
A. Appareil de dialyse péritonéale - « Logiciels libres »
En plus d'autres logiciels, l'appareil de dialyse péritonéale contient ce que l'on appelle des
« Logiciels libres » qui font l'objet de conditions de licence différentes de celles relatives aux
logiciels propriétaires protégés par Fresenius Medical Care et ses concédants.
Certaines conditions de la licence spécifiques aux logiciels libres précisent que Fresenius
Medical Care est autorisé à distribuer l'appareil de dialyse péritonéale uniquement si la
documentation d'accompagnement contient des informations spéciales et des notes et fournit
les conditions de licence et/ou le code source de ces logiciels libres. Fresenius Medical Care
respecte ces exigences en indiquant les mentions de réserve, les remarques et les textes de
licence contenus dans la Section C ci-après. Il convient de noter que, si ces informations sont
imprimées en deux langues, c'est la version anglaise qui prévaut sur les autres langues.
Toutefois, les droits qui vous sont accordés par les droits d'auteur conformément à la Section C
et les textes de licence associés à ce logiciel libre ne comprennent pas le droit de modifier le
système de thérapie et par conséquent, l'utilisation continue de l'appareil de dialyse péritonéale
avec ces modifications. Au contraire, la loi sur les dispositifs médicaux interdit toute utilisation
de l'appareil de dialyse péritonéale une fois que le logiciel installé a été modifié, car les
dispositifs médicaux ne peuvent être utilisés que sous la forme certifiée. Pour cette raison, la
15-8
Gnuplot Copyright
The FreeType Project LICENSE
Boost Software License
Apache Licence
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE Version 2
GNU GENERAL PUBLIC LICENSE Version 3
The LibPng License
Fresenius Medical Care sleep•safe harmony IFU-FR 7A-2015