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Avaya 1165E Guide D'utilisation page 235

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Conditions tierces
signée. En revanche, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation de
modifier ou de distribuer le Programme ou ses travaux dérivés. Ces
actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas cette Licence. Par
conséquent, la modification ou la distribution du Programme (ou de tout
travail s'appuyant sur le Programme) implique votre acceptation de cette
Licence à ce faire, ainsi que toutes ses conditions générales en matière
de copie, de distribution ou de modification du Programme ou des travaux
qui s'appuieraient dessus. 6. Chaque fois que vous redistribuez le
Programme (ou n'importe quel travail s'appuyant sur le Programme), le
destinataire reçoit automatiquement une licence de la part du détenteur
d'origine de la licence, pour copier, distribuer ou modifier le Programme
dans le respect des ces conditions générales. Vous n'êtes pas autorisé à
imposer d'autres restrictions sur les droits des destinataires accordés par
la présente. Il ne vous incombe pas d'imposer le respect de cette Licence
par des tiers. 7. Si, à la suite du jugement d'un tribunal ou d'une allégation
de contrefaçon de brevet, ou toute autre raison (ne se limitant pas à des
problèmes de brevet), les conditions qui vous sont imposées (par
ordonnance du tribunal, contrat ou autre) viennent à contredire les
conditions de cette Licence, ceci ne vous exonère pas des conditions de
cette Licence. Si vous ne pouvez pas distribuer de manière à satisfaire
simultanément vos obligations conformément à cette Licence, et d'autres
obligations pertinentes, vous ne pourrez pas du tout, en conséquence,
distribuer le Programme. Par exemple, si une licence d'exploitation de
brevet ne permettait pas la redistribution sans droits d'auteur du
Programme par l'ensemble des personnes qui reçoivent directement ou
indirectement celui-ci par votre intermédiaire, la seule façon pour vous d'y
répondre et de respecter cette Licence serait de vous abstenir totalement
de distribuer le Programme. Si n'importe quelle portion de ce paragraphe
est considérée comme invalide ou inexécutable dans d'autres
circonstances particulières, quelles qu'elles soient, le reste du
paragraphe doit continuer à s'appliquer, et le paragraphe dans son
ensemble doit s'appliquer dans d'autres circonstances. L'objectif de ce
paragraphe n'est pas de vous inciter à contrefaire des brevets ou à faire
d'autres réclamations de droit de propriété, ou de contester la validité de
réclamations de ce type; ce paragraphe a pour seul objet de protéger
l'intégrité du système de distribution du logiciel libre, qui est mis en œuvre
par des pratiques de licence publique. De nombreuses personnes ont
généreusement contribué à l'immense gamme de logiciels distribués par
ce système, en s'appuyant sur l'application cohérente de celui-ci ; il est de
la responsabilité de l'auteur / du donneur de décider si il ou elle souhaite
distribuer le(s) logiciel(s) par un autre système, et un porteur de licence
n'est pas autorisé à imposer ce choix. Ce paragraphe a pour objet de
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