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Conditions tierces
Conditions tierces
Conditions tierces pour UNIStim sw releases
de 4.1 à 5.0 (Janv. 2010 - Nov. 2010)
Certaines portions du produit (« Composants Open Source ») sont
autorisées par des contrats de licence Open Source qui exigent qu'Avaya
rende le code source de ces Composants Open Source disponible en
format code source pour ses porteurs de licence, ou qui exigent qu'Avaya
divulgue les conditions de licence des Composants Open Source de ce
type. Pendant trois années à compter de votre date d'achat d'un produit
contenant n'importe lequel des logiciels indiqués ci-dessous, auprès
d'Avaya Inc., de toute société associée à Avaya ou de tout revendeur
Avaya, nous fournissons sur demande un exemplaire complet lisible par
machine du code source pour les Composants Open Source de ce type,
sur un support largement utilisé pour l'échange de logiciels, et ce pour un
coût qui ne dépassera pas ce que nous coûterait la distribution physique
des sources. Pour obtenir l'accès au code source, vous pouvez contacter
Avaya au (408) 577-7666.
Les Composants Open Source sont fournis « EN L'ETAT ». TOUTE
GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, LES GARANTIES TACITES DE QUALITE MARCHANDE ET
DE CONFORMITE A UNE FONCTION PARTICULIERE, SONT
EXCLUES. EN AUCUN CAS LES TITULAIRES DU DROIT D'AUTEUR
AUX COMPOSANTS OPEN SOURCE OU LEURS CONTRIBUTEURS
NE SAURAIENT ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE
N'IMPORTE QUEL DOMMAGE, QU'IL SOIT DIRECT, INDIRECT,
FORTUIT, SPÉCIAL, EXEMPLAIRE OU CONSÉQUENT (Y COMPRIS,
MAIS SANS SE LIMITER À, L'ACHAT DE BIENS OU DE SERVICES DE
SUBSTITUTION, LA PERTE DE JOUISSANCE, DE DONNÉES OU DE
PROFITS, OU L'INTERRUPTION D'EXPLOITATION) ET CE, QU'ELLE
QU'EN SOIT LA RAISON, ET SUIVANT N'IMPORTE QUELLE
DOCTRINE DE LA RESPONSABILITÉ, QU'ELLE SOIT
CONTRACTUELLE, SANS FAUTE INTENTIONNELLE OU CIVILE (Y
COMPRIS PAR NÉGLIGENCE OU AUTRE), ET DÉCOULANT DE
TOUTES LES UTILISATIONS POSSIBLES DU PRODUIT, MÊME SI
LEURS PROPRIÉTAIRES AVAIENT ÉTÉ PRÉVENUS DE LA
POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE.
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