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produits Heritage Nortel se trouvant à l'adresse
support.avaya.com/LicenseInfo, sous le lien "Heritage Nortel
Products" ou tout site lui succédant qui sera désigné par Avaya.
Pour les Logiciels Heritage Nortel, Avaya accorde au Client une
licence d'utilisation des Logiciels Heritage Nortel fournis ci-
dessous, uniquement pour le niveau d'activation ou d'utilisation
autorisé, uniquement aux fins spécifiées dans la Documentation, et
uniquement intégrés à, pour exécution sur ou pour communication
avec les équipements Avaya. Les frais concernant les logiciels
Heritage Nortel peuvent porter sur une extension d'activation ou
d'utilisation autorisée telle que spécifiée dans un bon de
commande ou un devis.
Copyright
Sauf mention contraire explicite, il est interdit d'utiliser les
documents disponibles sur ce site ou dans la Documentation, les
Logiciels, le Service hébergé ou le matériel fournis par Avaya. Tout
le contenu de ce site, toute documentation, Service hébergé et tout
produit fournis par Avaya, y compris la sélection, la disposition et
la conception du contenu, appartient à Avaya ou à ses concédants
de licence et est protégé par les droits d'auteur et autres droits sur
la propriété intellectuelle, y compris les droits sui generis de
protection des bases de données. Vous ne pouvez pas modifier,
copier, reproduire, republier, télécharger, déposer, transmettre ou
distribuer, de quelque façon que ce soit, tout contenu, partiel ou
intégral, y compris tout code et logiciel sans l'autorisation expresse
d'Avaya. La reproduction, la transmission, la diffusion, le stockage
et/ou l'utilisation non autorisés de cette documentation sans
l'autorisation expresse d'Avaya peuvent constitués un délit
passible de sanctions civiles ou pénales en vertu des lois en
vigueur.
Virtualisation
Ce qui suit s'applique si le produit est déployé sur une machine
virtuelle. Chaque produit possède un code de commande et des
types de licence spécifiques. Veuillez noter que, sauf mention
contraire, chaque Instance de produit doit faire l'objet d'une licence
distincte et être commandée séparément. Par exemple, si
l'utilisateur final ou le partenaire de distribution Avaya souhaite
installer deux Instances du même type de produits, il est
nécessaire de commander deux produits de ce type.
Composants tiers
Le terme "Composants tiers" signifie que certains logiciels ou
certaines parties des logiciels inclus dans le Logiciel ou le Service
hébergé peuvent contenir des composants logiciels (y compris des
composants open source) distribués dans le cadre de contrats
avec des tiers ("Composants tiers") faisant l'objet de conditions
quant aux droits d'utilisation de certaines parties du logiciel
("Conditions tierces"). Les informations portant sur le code source
du SE Linux (pour les Produits ayant distribué le code source du
SE Linux) et identifiant les titulaires de copyright des Composants
tiers et les Conditions tierces en vigueur sont disponibles dans les
produits, dans la Documentation ou sur le site Web d'Avaya à
l'adresse :
https://support.avaya.com/Copyright
successeur désigné par Avaya. Les conditions de licence des
logiciels libres fournies dans le cadre des Conditions Tierces sont
cohérentes avec les droits de licence concédés dans ces
Conditions de Licence de Logiciel, et peuvent vous accorder des
droits supplémentaires tels que la modification et la distribution des
logiciels libres. Les Conditions Tierces prévaudront sur les
Conditions de Licence de Logiciel, uniquement en ce qui concerne
les Composants Tiers applicables, si ces Conditions de Licence de
Logiciel imposent des restrictions plus importantes que celles des
Conditions Tierces applicables.
La saisie prédictive T9 Text Input ainsi que d'autres produits sont
couverts par un ou plusieurs des brevets suivants : brevets
américains n° : 5,187,480,5,818,437, 5,945,928, 5,953,541,
6,011,554, 6,286,064, 6,307,548, 6,307,549 et
6,636,162,6,646,573, 6,970,599 ; brevets australiens n° : 727539,
746674, 747901 ; brevets autrichiens n° : AT225534, AT221222 ;
brevets brésiliens n° : 9609807-4 ; brevets canadiens n° :
1,331,057, 2,227,904,2,278,549, 2,302,595 ; brevets japonais n° :
3532780, 3492981 ; brevets anglais n° : 2238414B ; brevet
standard de Hong-Kong n° : HK1010924 ; brevets de la
République de Singapour n° : 51383, 66959, 71979 ; brevets
européens n° : 1 010 057 (98903671.0), 1 018 069 (98950708.2) ;
brevets de la République de Corée n° : KR201211B1,
KR226206B1, 402252 ; brevet de la République de Chine n° :
ZL96196739.0 ; brevets mexicains n° : 208141, 216023, 218409 ;
brevets de la fédération de Russie n° : 2206118, 2214620,
2221268 ; des validations de brevets supplémentaires sont en
attente.
https://
Ce qui suit s'applique seulement si le codec H.264 (AVC) est
distribué avec le produit. CE PRODUIT FAIT L'OBJET D'UNE
LICENCE DE PORTEFEUILLE DE BREVETS AVC POUR
L'UTILISATION PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE PAR
UN PARTICULIER POUR (i) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LA
NORME AVC ("VIDÉO AVC") ET/OU (ii) DÉCODER DE LA VIDÉO
AVC ENCODÉE PAR UN PARTICULIER ENGAGÉ DANS UNE
ACTIVITÉ PERSONNELLE ET/OU OBTENUE AUPRÈS D'UN
FOURNISSEUR DE VIDÉOS HABILITÉ À FOURNIR DES
VIDÉOS AVC. AUCUNE LICENCE N'EST ACCORDÉE OU
SOUS-ENTENDUE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. DES
INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES SONT DISPONIBLES
AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C. (HTTP://WWW.MPEGLA.COM)
Prestataire de service
CELA S'APPLIQUE À L'HÉBERGEMENT DES PRODUITS OU
SERVICES AVAYA PAR LES PARTENAIRES DE DISTRIBUTION
D'AVAYA. LE PRODUIT OU SERVICE HÉBERGÉ PEUT
UTILISER DES ÉLÉMENTS TIERS QUI SONT SUJETS À DES
CONDITIONS DE TIERS ET QUI NÉCESSITENT UN
FOURNISSEUR DE SERVICES POUR OBTENIR LA LICENCE
INDÉPENDAMMENT ET DIRECTEMENT AUPRÈS D'UN
FOURNISSEUR TIERS. L'HÉBERGEMENT DES PRODUITS
AVAYA PAR LES PARTENAIRES DE DISTRIBUTION D'AVAYA
DOIT ÊTRE AUTORISÉ PAR ÉCRIT PAR AVAYA ET SI CES
PRODUITS UTILISENT OU INCORPORENT CERTAINS
LOGICIELS TIERS, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES
LOGICIELS OU CODECS MICROSOFT, LE PARTENAIRE DE
DISTRIBUTION D'AVAYA DOIT OBTENIR INDÉPENDAMMENT
TOUT ACCORD DE LICENCE APPLICABLE, À SES FRAIS,
DIRECTEMENT AURPÈS DU FOURNISSEUR TIERS
APPLICABLE.
CONCERNANT LES CODECS, SI LE PARTENAIRE DE
DISTRIBUTION D'AVAYA HÉBERGE UN PRODUIT QUI UTILISE
OU INCORPORE LE CODEC G.729, H.264 OU H.265, LE
PARTENAIRE DE DISTRIBUTION D'AVAYA RECONNAÎT ET
ACCEPTE QUE LE PARTENAIRE DE DISTRIBUTION D'AVAYA
EST RESPONSABLE POUR TOUS LES FRAIS ET/OU DROITS
D'AUTEUR RELATIFS. LE CODEX G.729 EST AUTORISÉ PAR
SIPRO LAB TELECOM INC. VOIR
CONTACT.HTML. LE CODEC H.264 (AVC) FAIT L'OBJET D'UNE
LICENCE DE PORTEFEUILLE DE BREVETS AVC POUR
L'UTILISATION PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE PAR
UN PARTICULIER POUR (i) ENCODER DE LA VIDÉO SELON LA
NORME AVC ("VIDÉO AVC") ET/OU (ii) DÉCODER DE LA VIDÉO
AVC ENCODÉE PAR UN PARTICULIER ENGAGÉ DANS UNE
ACTIVITÉ PERSONNELLE ET/OU OBTENUE AUPRÈS D'UN
FOURNISSEUR DE VIDÉOS HABILITÉ À FOURNIR DES
VIDÉOS AVC. AUCUNE LICENCE NE DOIT ÊTRE ACCORDÉE
OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. VOUS
POUVEZ OBTENIR DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES
POUR LES CODECS H.264 (AVC) ET H.265 (HEVC) DEPUIS
MPEG LA, L.L.C. (HTTP://WWW.MPEGLA.COM)
Dans le respect des lois
ou tout site
Vous reconnaissez et acceptez être responsable de respecter
toute loi et tout règlement qui s'applique, y compris, sans s'y
limiter, les lois et réglementations relatives à l'enregistrement
d'appel, la confidentialité des données, la propriété intellectuelle, le
secret commercial, les fraudes et les droits de représentation
musicale, dans le pays ou le territoire dans lequel le produit Avaya
est utilisé.
Lutte contre la fraude à la tarification
Le terme "Fraude à la tarification" fait référence à l'usage non
autorisé de votre système de télécommunication par un tiers non
habilité (par exemple, une personne qui ne fait pas partie du
personnel de l'entreprise, qui n'est ni agent, ni sous-traitant ou qui
ne travaille pas pour le compte de votre société). Sachez que votre
système peut faire l'objet d'une fraude à la tarification et qu'en cas
de fraude, les frais supplémentaires pour vos services de
télécommunications peuvent être importants.
Intervention en cas de fraude à la tarification
Si vous pensez être victime d'une fraude à la tarification et
nécessitez une assistance technique ou autre, contactez
l'assistance d'intervention en cas de fraude à la tarification au
1-800-643-2353 (États-Unis et Canada). Pour obtenir d'autres
numéros de téléphone d'assistance, reportez-vous au site Web de
support technique d'Avaya : https://support.avaya.com, ou au site
successeur désigné par Avaya.
WWW.SIPRO.COM/
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