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Radical-7
Restrictions
1.
Restrictions relatives aux droits d'auteur : le Logiciel et la
documentation jointe sont soumis à la réglementation relative aux
droits d'auteur. Toute copie non autorisée du Logiciel, y compris
d'un Logiciel qui a été modifié, fusionné ou inclus avec d'autres
logiciels, ou de sa documentation écrite est expressément interdite.
L'Acheteur peut être tenu légalement responsable de toute violation
des droits d'auteur causée ou occasionnée par le non-respect par
l'Acheteur des termes du présent Contrat. Aucune disposition de
cette Licence ne crée des droits en sus de ceux prévus par le Titre
17 du Code des États-Unis (U.S.C) relatif aux droits d'auteur. §117.
2.
Restrictions relatives à l'utilisation : l'Acheteur peut transférer
physiquement le Produit d'un emplacement, à un autre à condition
que le Logiciel ne soit pas copié. l'Acheteur n'est pas autorisé à
transférer électroniquement le Logiciel du Produit à un autre
équipement. L'Acheteur n'est pas autorisé à divulguer, publier,
traduire, diffuser, distribuer des copies, ni à modifier, adapter,
désassembler, décompiler ou créer des travaux dérivés basés sur le
Logiciel ou la documentation écrite.
3.
Restrictions concernant le transfert : l'Acheteur n'est en aucun cas
autorisé à transférer, attribuer, louer, louer à bail, vendre ou céder
de toute autre façon le Produit ou le Logiciel de façon temporaire.
L'Acheteur n'est pas autorisé à céder ou transférer la présente
Licence, partiellement ou totalement, par un acte officiel sans
l'autorisation écrite préalable de Masimo ; hormis dans le cas où le
Logiciel et l'ensemble des droits de l'Acheteur sont
automatiquement transférés à une partie quelconque qui fait
l'acquisition de la propriété du Produit avec lequel le présent
Logiciel est inclus. Toute tentative de céder des droits,
responsabilités ou obligations découlant du présent contrat et
autres que ceux décrits dans ce paragraphe est nulle et non
avenue.
4.
Droits gouvernementaux américains : si l'Acheteur acquiert le
Logiciel (y compris la documentation correspondante) pour le
compte d'une quelconque entité du gouvernement des États-Unis,
les dispositions suivantes s'appliquent : le Logiciel et la
documentation sont considérés comme étant, respectivement, un
« logiciel commercial » ("commercial software") et une
« documentation du logiciel informatique commercial » (commercial
computer software documentation"), conformément aux règlements
américains DFAR (section 227.7202) et FAR (section 12.212), selon
le cas. Tout usage, modification, reproduction, sortie, performance,
affichage ou divulgation du Logiciel (y compris la documentation
annexe) par le gouvernement américain ou l'un de ses organismes
doit être régi uniquement selon les termes de cet Accord et doit être
interdit, sauf dans l'étendue expressément concédée par les termes
de cet Accord.
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Chapitre 9 : Réparations et entretien
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Masimo
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