Responsabilité Du Propriétaire Du Système - Trox Technik X-CUBE-Ex Guide D'utilisation

1.2 Responsabilité du propriétaire du
système
Propriétaire du système
Le propriétaire du système est une personne physique
ou morale qui, à des fins commerciales ou profession-
nelles, possède ou gère la centrale de traitement de l'air
ou permet à des tiers de l'utiliser ou de l'exploiter, mais
continue à assumer la responsabilité légale de la sécu-
rité des utilisateurs, du personnel ou des tiers pendant
l'utilisation du produit.
Obligations du propriétaire du système
La centrale est destinée à un usage commercial. Le
propriétaire du système est donc soumis aux exigences
légales telles que définies par les règlements sur la
santé et la sécurité au travail.
Outre les notes de sécurité fournies dans ce manuel, la
règlementation sur la sécurité, la prévention des acci-
dents et la protection de l'environnement doit être res-
pectée.
Notamment :
Le propriétaire du système doit avoir pris connais-

sance des règlementations en vigueur sur la santé
et la sécurité au travail et évaluer les risques afin de
déterminer les dangers supplémentaires existants
ou résultant des conditions de travail spéciales sur
le site d'installation de la centrale de traitement d'air.
Le propriétaire du système doit établir des consi-
gnes de fonctionnement pour la centrale de traite-
ment d'air reflétant les résultats de cette évaluation
des risques.
Le propriétaire du système doit s'assurer, pendant

toute la période de fonctionnement de la centrale de
traitement d'air, que ces consignes de fonctionne-
ment sont conformes aux normes et directives appli-
cables : en cas de déviation, le propriétaire du sys-
tème doit s'adapter aux consignes.
Le propriétaire du système est tenu de sécuriser la

centrale de traitement de l'air afin d'en empêcher
l'accès par des personnes non autorisées.
Le propriétaire du système doit clairement définir les

responsabilités liées au fonctionnement, à la main-
tenance, au nettoyage, au dépannage et au démon-
tage.
Le propriétaire du système doit s'assurer que toutes

les personnes qui gèrent ou utilisent la centrale de
traitement d'air ont lu et compris ce manuel.
Le propriétaire du système est tenu de fournir au
personnel des sessions régulières de formation et
de l'informer des dangers.
– Risques d'incendie et d'explosion sur le et près
du lieu de montage
– Mesures de protection contre les explosions et
incendies
– Emplacement et fonction des protections
– Interdiction de fumer
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De plus, le propriétaire du système est tenu de main-
tenir en permanence la centrale de traitement de l'air
dans un état technique irréprochable :
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Centrale de traitement d'air X-CUBE-Ex
Responsabilité du propriétaire du système
– Flammes nues et sources d'ignition nues inter-
dites
– Procédures de nettoyage, de maintenance et de
réparation, outils et matériaux
– Vêtements de protection individuelle pour les
zones aux atmosphères potentiellement explo-
sives
Le propriétaire du système doit se conformer à la
directive 1999/92 / CE relative aux prescriptions
minimales visant à améliorer la sécurité et la protec-
tion de la santé des travailleurs exposés aux risques
d'atmosphères explosibles. Cela comprend des
mesures organisationnelles supplémentaires telles
que :
– La désignation de zones aux atmosphères
potentiellement explosibles
– La création d'un document de protection contre
les explosions pour chaque zone.
– L'interdiction aux personnes non autorisées
d'accéder à la zone désignée.
– Mise en place de panneaux d'avertissement.
– Autoriser l'accès par permis uniquement pour
des travaux dangereux.
Le propriétaire du système doit fournir l'équipement
de protection individuelle requis aux employés.
Le propriétaire du système est tenu de respecter les
règlementations locales en matière d'incendie.
Le propriétaire du système doit veiller à l'observa-
tion des intervalles de maintenance figurant dans ce
manuel. En cas de fréquence d'utilisation très
élevée de la centrale de traitement de l'air, rac-
courcir les intervalles de maintenance.
Le propriétaire du système doit faire tester régulière-
ment tous les dispositifs de sécurité afin de s'as-
surer qu'ils sont complets et parfaitement fonction-
nels.
Le propriétaire du système est tenu de consigner et
d'enregistrer en permanence la matrice de contrôle
sur laquelle repose la mise en service. Le proprié-
taire du système doit enregistrer par voie numérique
et sur papier la version initiale de la matrice de con-
trôle.
Le propriétaire du système est tenu de consigner et
d'enregistrer toutes les modifications apportées à la
matrice de contrôle.
Sécurité
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