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D D É É C C L L A A R R A A T T I I O O N N D D E E C C O O N N F F O O R R M M I I T T É É - - C C E E
Représentant Autorisé : BRP Europe N.V., Skaldenstraat 125, Gent, Belgique, 9042
Cette déclaration de conformité est présentée sous la seule responsabilité du fabricant.
Le soussigné, représentant le fabricant, déclare par la présente que les Véhicules
Tout-terrain (VTT) de l'année modèle 2022 portant la marque CE et un numéro
d'identification du véhicule (NIV) de 17 caractères dans le format 3JBxxxxxxMxxxxxxxxx
sous les noms commerciaux de Can-am Outlander et Can-am Renegade sont conformes
à toutes les dispositions pertinentes des directives et règlements suivants :
La directive 2006/42/CE concernant la machinerie
telle que modifiée jusqu'à et y compris la Règl.
2019/1243/CE
La réglementation (UE) 2016/1628 sur les engins
mobiles non routiers (NRMM) concernant les
polluants gazeux
Directive 2014/30/UE sur la compatibilité
électromagnétique (CEM) telle que modifiée
jusqu'à et y compris le Règl. (UE) 2018/1139
Directive 2006/66/CE concernant les batteries telle
que modifiée jusqu'à et y compris la directive (UE)
2018/849
La directive 2014/53/CE sur les équipements radio,
telle que modifiée jusqu'à et y compris la directive
2018/1139/CE
(si doté d'une clé avec radiofréquence D.E.S.S.)
Renald Plante, Ing.
Directeur, Développement des Produits,
Can-Am ATV & Spyder
Bombardier Produits Récréatifs Inc.
Déclaration de conformité UE
ISO 12100:2010 et
EN 15997:2011
Catégorie ATS,
Limites d'émissions Stage V
CISPR 12:2007/A1:2009 et
IEC 61000-6-1:2005 ou
Version UN R10.04 ou
plus récente
EN 300 330-2 et
EN 60950-1
Valcourt, QC, Canada
22 février 2021
171
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