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Sécurité
Risques résiduels
Danger pour les employés
Selon le Décret allemand sur la santé et la sé-
curité en milieu industriel (BetrSichV) et la loi
sur la protection des travailleurs (ArbSchG),
l'exploitant doit déterminer et évaluer les dan-
gers pendant le fonctionnement et déterminer
les mesures de protection des travailleurs né-
cessaires à la protection des employés (Betr-
SichVO). L'exploitant doit donc rédiger une
notice d'instructions appropriée (§ 6 ArbSchG)
et désigner une personne responsable de cet-
te notice d'instructions. Les conducteurs doi-
vent être informés de la notice d'instructions
qui s'applique à eux.
REMARQUE
Merci de noter la définition des personnes res-
ponsables : « exploitant » et « conducteur ».
La conception et l'équipement du chariot sont
conformes aux normes et directives requises
pour la conformité CE. La conception et l'équi-
pement sont également conformes aux nor-
mes et directives nécessaires à la conformi-
té UKCA requise au Royaume-Uni. La con-
ception et l'équipement ne font donc pas par-
tie du champ d'application requis pour l'éva-
luation des risques. Il en va de même pour les
pièces auxiliaires portant leur propre étiqueta-
ge CE et UKCA. L'exploitant doit toutefois sé-
lectionner le type et l'équipement des chariots
de manutention de manière à se conformer
aux dispositions locales pour le déploiement.
Les résultats de l'évaluation des risques
doivent faire l'objet d'une documentation
(§ 6 ArbSchG). Dans le cas d'applications de
chariots impliquant des situations à risques
similaires, il est permis de résumer les résul-
tats. Se reporter au chapitre intitulé « Vue
d'ensemble des dangers et des contre-mesu-
res », qui offre des conseils sur la manière
de se conformer à cette réglementation. La
vue d'ensemble indique les dangers qui sont
les principales causes d'accidents en cas de
non-conformité. Si des conditions de fonction-
nement particulières entraînent d'autres dan-
gers importants, ces dangers doivent égale-
ment être pris en considération.
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5091 801 1527 FR - 12/2022 - 06
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