RÉSULTATS OBTENUS EN UTILISANT LE
LOGICIEL OU TOUT SERVEUR GRACENOTE.
EN AUCUNE CIRCONSTANCE GRACENOTE
NE SERA TENUE RESPONSABLE DES
DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU
ACCESSOIRES OU DE TOUTE PERTE DE
PROFIT OU DE REVENU POUR UN MOTIF
QUELCONQUE. © Gracenote 2007.
Énoncé relatif aux fréquences radio
Identifiant du FCC : ACJ-SYNCG3-L
Industrie Canada : 216B-SYNCG3-L
Ce dispositif est conforme aux normes de la
section 15 des règles de la FCC des
États-Unis et aux normes RSS-210 d'Industrie
Canada. Son utilisation est soumise aux deux
conditions suivantes :
(1) Ce dispositif ne doit pas causer
d'interférences nuisibles.
(2) Ce dispositif doit accepter toutes les
interférences reçues, y compris celles qui
pourraient l'activer inopinément.
MKX (CD9) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
Appendices
Nota : Tout changement apporté au
dispositif sans l'approbation expresse des
autorités compétentes peut révoquer le droit
de l'utilisateur d'en faire usage.
L'antenne utilisée pour cet émetteur ne doit
pas être située au même endroit ou
fonctionner conjointement avec une autre
antenne ou un autre émetteur.
SUNA TRAFFIC CHANNEL – CONDITIONS
GÉNÉRALES
Pour activer, utiliser ou accéder à SUNA
Traffic Channel, SUNA Predictive ou tout
autre contenu ou matériel fourni par
Intelematics (ensemble, les Produits ou
Services SUNA), vous devez en accepter les
conditions générales. Voici un résumé des
conditions générales applicables. Pour
connaître l'ensemble des conditions
générales relatives à votre utilisation des
Produits ou Services SUNA, veuillez
consulter :
643
Site Web
www.sunatraffic.com.au/termsandcondi-
tions/
1. Acceptation
Si vous utilisez les produits ou services
SUNA, vous serez réputé avoir accepté et
convenu de respecter les conditions
générales stipulées en totalité à :
Site Web
www.sunatraffic.com.au/termsandcondi-
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2. Propriété intellectuelle