Lincoln MKX 2017 Manuel Du Propriétaire page 641

Portugal « Source : IgeoE –
Portugal »
Espagne « Información geográfica
propiedad del CNIG »
Suède « Based upon electronic
data © National Land
Survey Sweden. »
Suisse « Topografische Grundlage:
© Bundesamt für Landesto-
pographie.
E. Distribution dans le pays respectif. Le
client reconnaît que HERE n'a pas obtenu
les approbations pour distribuer les
données cartographiques pour les pays
suivants dans ces pays respectifs :
Albanie, Biélorussie, Kirghizistan, Moldavie
et Ouzbékistan. HERE peut mettre à jour
cette liste de temps à autre. Les droits de
licence accordés au client en vertu de
cette TL relativement aux données pour
de tels pays dépendent du respect par le
MKX (CD9) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
Appendices
client de toutes les lois et tous les règle-
ments en vigueur, incluant, mais sans
limitation, toute licence ou autorisation
requise pour distribuer l'application incor-
porant de telles données dans ces pays
respectifs.
VI. Territoire de l' A ustralie
A. Avis de tierce partie. Toute copie des
données ou de l'emballage connexe doit
contenir l'avis de tierce partie mentionné
ci-dessous et utilisé comme décrit ci-
dessous correspondant au territoire (ou
une partie de celui-ci) inclus dans une telle
copie :
Copyright. Based on data provided
under license from PSMA Australia
Limited (www.psma.com.au).
638
Product incorporates data which is ©
20XX Telstra Corporation Limited, GM
Holden Limited, Intelematics Australia
Pty Ltd and Continental Pty Ltd.
B. Avis de tierce partie pour l' A ustralie. En
plus de ce qui précède, les modalités de
l'utilisateur final pour toute application
contenant les codes de circulation RDS-
TMC pour l' A ustralie doivent contenir l'avis
suivant : « Product incorporates traffic
location codes which is © 20XX Telstra
Corporation Limited and its licensors. »
VII. Territoire de la Chine
Usage personnel uniquement
Vous convenez d'utiliser ces données avec
[insérer le nom de l'application du client]
exclusivement à des fins personnelles et non
commerciales pour lesquelles vous détenez
une licence et non pour des sociétés de
service, le temps partagé ou d'autres
objectifs. Par conséquent, tout en tenant
compte des restrictions des paragraphes
suivants, vous pouvez copier au besoin ces
données pour votre usage personnel afin de