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MOTEURS HOMOLOGUÉS EPA
Renseignements sur les émissions du moteur
Responsabilité du fabricant
À compter des moteurs année modèle 2007, les fabricants de
motoneiges et de moteurs de motoneiges doivent déterminer les
niveaux d'émissions de gaz d'échappement pour chaque catégorie
de puissance des moteurs et faire certifier ces derniers par l'Envi-
ronmental Protection Agency (EPA) (agence de protection enviro-
nnementale) des États-Unis. Une étiquette d'information de co-
ntrôle des émissions, indiquant les niveaux des émissions et les
spécifications du moteur, doit être placée sur chaque véhicule au
moment de sa fabrication.
Responsabilité du concessionnaire
Durant toute intervention sur une motoneige Ski-Doo certifiée qui
comporte une étiquette d'information de contrôle des émissions,
les réglages doivent être maintenus dans les spécifications d'usine
publiées.
Le remplacement ou la réparation de tout organe lié aux émissions
doit être effectué d une manière qui maintient les niveaux d émi-
ssions dans les limites définies par les normes d agrément pres-
crites.
Les concessionnaires ne doivent pas modifier le moteur de quelque
manière que ce soit qui altérerait la puissance ou permettrait aux
niveaux d'émissions de dépasser les spécifications d'usine prédé-
terminées.
Les exceptions comprennent les modifications prescrites par le
fabricant, notamment les réglages relatifs à l'altitude.
Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit faire entretenir le moteur pour
maintenir les niveaux d émissions dans les limites définies par les
normes prescrites.
Le propriétaire ou le conducteur ne doit pas, et ne doit laisser
personne, modifier le moteur de quelque manière que ce soit qui
altérerait la puissance ou permettrait aux niveaux d'émissions de
dépasser les spécifications d'usine prédéterminées.
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