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Remarques générales
Mémorisation de données
Traitement des données dans le véhicule
Calculateurs électroniques
Votre véhicule est doté de calculateurs électroni‐
ques. Les calculateurs traitent les données qu'ils
reçoivent des capteurs du véhicule, qu'ils génè‐
rent eux-mêmes ou qu'ils échangent entre eux,
par exemple. Certains calculateurs sont néces‐
saires au bon fonctionnement de votre véhicule,
d'autres vous assistent lors de la conduite (sys‐
tèmes d'assistance à la conduite, par exemple),
d'autres encore assurent des fonctions de con‐
fort et d'infodivertissement.
Vous trouverez ci-après des informations généra‐
les relatives au traitement des données dans le
véhicule. Des informations supplémentaires indi‐
quant les données concrètes qui sont collectées
et mémorisées dans votre véhicule et celles qui
sont transmises à des tiers, ainsi que le but de
ces opérations sont fournies directement en
complément des remarques relatives aux carac‐
téristiques des fonctions concernées dans la
notice d'utilisation correspondante. Elles sont
également disponibles en ligne et, en fonction
de l'équipement, sous forme numérique dans le
véhicule.
Référence personnelle
Chaque véhicule est doté d'un numéro d'identifi‐
cation univoque. En fonction du pays, ce numéro
d'identification du véhicule peut également être
utilisé par les autorités pour déterminer l'identité
du propriétaire, par exemple. Il existe également
d'autres possibilités de remonter au propriétaire
ou au conducteur à partir des données recueil‐
lies dans le véhicule, par l'intermédiaire du
numéro d'immatriculation du véhicule, par exem‐
ple.
Les données générées ou traitées par les calcu‐
lateurs peuvent par conséquent être des don‐
nées à caractère personnel ou le devenir sous
certaines conditions. En fonction des données
du véhicule présentes, il est possible, le cas
échéant, de déterminer rétrospectivement votre
comportement routier, votre position, votre itiné‐
raire ou le comportement d'utilisation, par exem‐
ple.
Exigences légales relatives à la divulgation
de données
Si des dispositions légales correspondantes sont
en vigueur, les constructeurs sont obligés, dans
certains cas particuliers, de fournir dans l'éten‐
due nécessaire les données qu'ils ont mémori‐
sées aux autorités nationales qui l'exigent. Cela
peut être le cas, par exemple, lorsqu'un délit fait
l'objet d'une enquête.
Dans le cadre du droit en vigueur, les autorités
nationales sont également autorisées, dans cer‐
tains cas particuliers, à prélever elles-mêmes les
données des véhicules. En cas d'accident, par
exemple, des informations peuvent être lues à
partir du calculateur de l'airbag, ce qui peut
aider à clarifier les circonstances de l'accident.
Données de service dans le véhicule
Des calculateurs traitent des données relatives à
l'utilisation du véhicule.
Cela comprend par exemple les données suivan‐
tes:
Informations sur l'état du véhicule (vitesse,
R
accélération longitudinale, accélération
transversale, vitesse de rotation des roues,
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