Table des Matières
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Ces données peuvent aider à fournir
une meilleure compréhension des
circonstances dans lesquelles les
accidents ou des blessures
surviennent.
Nota :
Les données de l'enregistreur de
données d'événement du véhicule
sont enregistrées seulement si une
collision importante ou risque de
collision importante survient; aucune
donnée n'est enregistrée par
l'enregistreur de données d'événement
dans des conditions normales de
conduite, et aucune donnée
personnelle (par ex., le nom, le sexe,
l'âge et le lieu de l'accident) n'est
enregistrée. Cependant, les autres
partis, comme les organismes chargés
de l'application de la loi, pourraient
combiner les données d'EDR avec le
type de données d'identification
personnelles de routine recueillies lors
d'une enquête sur une collision.
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Pour lire des données enregistrées
par un EDR, de l'équipement spécial
est nécessaire, et un accès au véhicule
ou à l'EDR est également nécessaire.
En plus du constructeur du véhicule,
les autres partis, tels que les
organismes chargés de l'application de
la loi, munis d'équipement spécial,
peuvent lire l'information s'ils ont accès
au véhicule ou à l'EDR.
FCA ne divulguera pas les données
enregistrées dans un enregistreur à une
tierce partie, à moins que les conditions
suivantes soient présentes :
accord écrit préalable du
propriétaire ou du locataire du
véhicule;
demande officielle de la police ou
autres autorités chargées de
l'application de la loi;
utilité comme moyen de défense
pour FCA dans une action en justice,
une réclamation ou un arbitrage;
ordonnance d'un juge ou un
tribunal.
Toutefois, si nécessaire, FCA fera ce qui
suit :
utiliser les données de recherche
sur le rendement du véhicule selon
FCA, y compris les données de
sécurité;
divulguer les données et les
résultats à une tierce partie aux fins de
recherche sans divulguer l'information
d'identification du véhicule ou du
propriétaire;
enregistrer les données du
véhicule.
Ce véhicule est équipé d'un ordinateur
qui enregistre les données principales
suivantes, liées aux commandes, à et
l'utilisation et aux autres conditions de
conduite du véhicule.
Données enregistrées
conditions de fonctionnement du
véhicule, telles que le régime du
moteur et la vitesse du véhicule;
conditions de fonctionnement lors de
la conduite, telles que le fonctionnement
des pédales d'accélérateur et de frein,
ainsi que l'information relative aux
situations environnementales lorsque le
véhicule roule;
informations de diagnostic de panne
sur chaque ordinateur de véhicule;
information relative aux commandes
des autres ordinateurs de véhicule.
Les données enregistrées peuvent
varier selon le niveau d'équipement du
véhicule et les équipements en option.
Les renseignements sur la voix et les
images ne sont pas enregistrés.
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