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Sony Ericsson Mix Walkman™ phone WT13
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©Sony Ericsson Mobile Communications AB, 2010
Numéro de publication : 1244-0886.2
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ou importer ce produit. Sans limiter ce qui précède, et à titre d'exemple, l'utilisateur ou le détenteur du produit : (1)
ne doit pas volontairement exporter ou réexporter des Produits vers les destinations identifiées conformément aux
Articles du Chapitre II du règlement du Conseil européen (CE) 428/2009; (2), doit être conforme aux lois de l'Export
Administration du gouvernement des Etats-Unis (« EAR », 15 C.F.R. §§ 730-774, http://www.bis.doc.gov/ ) gérés par
le Département du Commerce, Bureau de l'industrie et de la sécurité et (3) doit être conforme aux lois sur les sanctions
économiques (30 C.F.R.§§ § 500 et. seq.,., http://www.treas.gov/offices/enforcement/ofac/) gérées par le
Département du Trésor, bureau de contrôle des avoirs étrangers. L'utilisateur ou le détenteur du produit n'est pas
autorisé à transporter ou à délivrer le produit, ses accessoires ou des logiciels distincts dans un pays, une région, une
entité ou une personne interdits par ces réglementations.
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