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Sony Ericsson J10i2
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©Sony Ericsson Mobile Communications AB, 2010
Numéro de publication : 1234-9328.2
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de Fraunhofer IIS et Thomson.
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du produit : (1) ne doit pas volontairement exporter ou réexporter des Produits vers les destinations identifiiées
conformément aux Articles du Chapitre II du règlement du Conseil européen (CE) 1334/2000; (2), doit être conforme
aux lois de l'Export Administration du gouvernement des Etats-Unis ("EAR", 15 C.F.R. §§ 730-774, http://
www.bis.doc.gov/ ) gérés par le Département du commerce, Bureau de l'industrie et de la sécurité et (3) doit être
conforme aux lois sur les sanctions économiques (30 C.F.R.§§ 500 et. seq.,., http://www.treas.gov/offices/
enforcement/ofac/) gérées par le Département du trésor, bureau de contrôle des avoirs étrangers. L'utilisateur ou le
détenteur du produit n'est pas autorisé à transporter ou à délivrer le produit, ses accessoires ou des logiciels distincts
à un pays, une région, une entité ou une personne interdit(e) par ces réglementations.
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252.227-7013(c) (1) (ii) et FAR 52.227-19(c) (2), si applicables.
Inclus "protobuf-c", http://code.google.com/p/protobuf-c/.
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