Avaya 1110 Guide De L'utilisateur page 132

Conditions tierces
Programme est limitée dans certains pays, soit du fait de brevets, soit par
des interfaces protégées par le droit d'auteur, le détenteur original des
droits d'auteur qui place le Programme sous cette Licence peut
éventuellement ajouter une limite explicite de distribution géographique
excluant les pays concernés, afin que la distribution ne soit autorisée que
dans ou parmi les pays n'étant pas exclus par ce document. Dans de tels
cas, cette Licence intègre la limite comme si elle avait été écrite dans le
corps de cette Licence. 9. La Free Software Foundation publie de temps
à autre des versions revues et/ou de nouvelles versions de la Licence
GPL. Ces nouvelles versions seront d'esprit similaire à la présente
version, mais peuvent en détail être différentes afin de traiter de nouveaux
problèmes ou préoccupations. Chaque version se voit remettre un
numéro de version distinct. Si le Programme précise un numéro de
version de cette Licence, qui s'applique à elle et à \"n'importe quelle
version ultérieure\", vous avez la possibilité de suivre les conditions
générales soit de cette version, soit de toute autre version publiée
ultérieurement par la Free Software Foundation. Si le Programme ne
précise pas de numéro de version pour cette Licence, vous pouvez
choisir n'importe quelle autre version déjà publiée par la Free Software
Foundation. 10. Si vous souhaitez intégrer des portions du Programme
dans d'autres programmes libres, dont les conditions de distribution sont
différentes, veuillez écrire à l'auteur pour lui en demander la permission.
En ce qui concerne les logiciels qui sont autorisés par le Free Software
Foundation, veuillez écrire un courrier à cette dernière ; nous accordons
parfois des exceptions dans de tels cas. Notre décision sera guidée par
les deux objectifs qui consistent à préserver le statut libre de tous les
produits dérivés de notre logiciel libre, et à promouvoir le partage et la
réutilisation, plus généralement, du logiciel. AUCUNE GARANTIE 
11. LE PROGRAMME AYANT UNE LICENCE GRATUITE, AUCUNE
GARANTIE N'EXISTE POUR CELUI-CI DANS LA MESURE PERMISE
PAR LA LOI EN VIGUEUR. SAUF EN CAS D'INDICATION CONTRAIRE
FAITE PAR ECRIT, LES DETENTEURS DU DROIT D'AUTEUR ET/OU
LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME \"EN
L'ETAT"\ SANS GARANTIE D'AUCUN TYPE, EXPLICITE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET DE CONFORMITE A UNE
FONCTION PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ TOTALEMENT LE
RISQUE RELATIF A LA QUALITE ET A LA PERFORMANCE DU
PROGRAMME. SI LE PROGRAMME DEVAIT S'AVERER
DEFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COUT DE TOUT L'ENTRETIEN,
DES REPARATIONS OU CORRECTIONS NECESSAIRES. 
12. EN AUCUN CAS, SAUF SI LA LOI EN VIGUEUR L'EXIGE, OU QUE
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