Avaya 1110 Guide De L'utilisateur page 130

Conditions tierces
sous forme exécutable, conformément aux conditions des Sections 1 et 2
ci-dessus, à condition que vous fassiez également l'une des démarches
suivantes : * a) L'accompagner de la totalité du code source correspondant
lisible par machine, qui doit être distribué conformément aux conditions
des Sections 1 et 2 ci-dessus, sur un support normalement utilisé pour
l'échange de logiciels ; ou, * b) L'accompagner d'une offre écrite, valable
pendant au moins trois ans, pour ainsi donner à des tiers, en échange de
frais ne pouvant dépasser ce que vous coûte la distribution physique de
la source, un exemplaire complet lisible par machine du code source
correspondant, pour qu'il soit distribué conformément aux conditions des
Sections1 et 2 ci-dessus, sur un support généralement utilisé pour
l'échange de logiciels, ou, *c) L'accompagner des informations que vous
avez reçues concernant l'offre de distribution du code source correspondant.
(Cette alternative n'est autorisée que pour la distribution non commerciale, 
et uniquement si vous avez reçu le programme en code objet ou
exécutable avec cette offre, conformément à la Sous-section b ci-dessus.)
Le code source d'un travail signifie la forme préférée d'un travail auquel
vous voulez apporter des modifications. Pour un travail exécutable, code
source complet signifie la totalité du code source pour l'ensemble des
modules qu'il contient, plus n'importe quel fichier de définition des
interfaces associé, plus les scripts utilisés pour contrôler la compilation et
l'installation des exécutables. Cependant, exceptionnellement, le code
source distribué n'a pas à inclure quoi que ce soit qui serait normalement
distribué (sous forme source ou binaire), avec les principaux composants
(compilateur, kernet, et ainsi de suite) du système d'exploitation sur
lequel est exécuté l'exécutable, sauf si ce composant lui-même
accompagne l'exécutable. Si la distribution de l'exécutable, ou du code
objet, est faite en donnant accès à la copie à partir d'un lieu désigné, 
offrir un accès équivalent pour copier le code source à partir du même
lieu compte comme une distribution du code source, même si des tiers 
ne sont pas obligés de copier la source avec le code objet. 4. Vous n'êtes
pas autorisé à copier, à modifier, à accorder en sous-licence, ou à
distribuer le Programme, sauf lorsque ceci est expressément indiqué
dans cette Licence. Toute tentative de copie, de modification, d'accord de
sous-licence ou de distribution du programme est considérée comme
nulle et non avenue, et met automatiquement fin à vos droits dans le
cadre de cette Licence. Cependant, les parties qui auraient reçu de vous
des exemplaires ou des droits, dans le cadre de cette Licence, ne verront
pas leurs Licences abrogées, tant qu'elles observent un respect total. 5.
Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette Licence étant donné que vous ne
l'avez pas signée. En revanche, rien d'autre ne vous accorde l'autorisation
de modifier ou de distribuer le Programme ou ses travaux dérivés. 
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