Responsabilité - ProActiv SPIKE Mode D'emploi

Mode d'emploi Handbike adaptatif SPIKE
28 Responsabilité
La société PRO ACTIV n'engage pas sa res-
ponsabilité de fabricant quant à la sécurité du
produit lorsque :

le produit a été manipulé de manière incor-
recte,

le produit n'a pas été entretenu conformé-
ment au plan de maintenance de la société
PRO ACTIV,

le produit a été mis en service et utilisé
contrairement aux instructions du présent
mode d'emploi,

les réparations ou autres travaux ont été
réalisés par des personnes non autorisées,

des pièces non d'origine ont été installées
ou intégrées au produit, ou le produit a été
modifié d'une autre manière.
De plus amples informations sont disponibles
dans les conditions générales de vente de la
société PRO ACTIV sur le site
gmbh.eu/fr.
www.proactiv-
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