Déclaration relative à la santé et à la sécurité
Déclaration relative à la sécurité, aux risques et à l'élimination sûre des déchets
Pour la sécurité et la santé de notre équipe, les lois et réglementations relatives à la
manipulation de produits dangereux, à la santé et à la sécurité au travail, de même
que celles relatives à une mise au rebut sûre des déchets – par ex. produits
chimiques, substances résiduelles, solvants – exigent de remplir ce formulaire en
bonne et due forme, de le signer et de le joindre aux pièces ou systèmes défectueux
renvoyés à nos établissements.
Les pièces ou instruments renvoyés ne seront pas acceptés si la présente
déclaration fait défaut.
Equipement
Modèle:
1.A Déclaration concernant des produits non dangereux
Nous certifions que l'équipement renvoyé
n'a pas été utilisé en laboratoire et est neuf
n'est pas entré en contact avec des matières toxiques, corrosives, biologiquement
actives, explosives, radioactives ou présentant d'autres dangers
n'est pas contaminé. Les solvants et restes de matière pompée ont été éliminés.
1.B Déclaration concernant des produits dangereux
Liste de substances entrées en contact avec l'équipement:
Produit chimique, substance
Nous certifions les points suivants pour l'équipement renvoyé:
Toutes les substances, matières toxiques, corrosives, biologiquement actives,
explosives, radioactives ou présentant d'autres dangers qui ont été pompées
ou sont entrées en contact avec l'équipement sont énumérées ci-dessus.
L'équipement a été nettoyé, décontaminé, stérilisé à l'intérieur et à l'extérieur,
et tous ses ports d'entrée et de sortie ont été scellés.
2. Déclaration finale
Nous déclarons par la présente que
-
nous connaissons parfaitement les substances entrées en contact avec l'équipement
et que des réponses correctes ont été données à toutes les questions
-
nous avons pris toutes les mesures nécessaires pour prévenir des risques en
relation avec l'équipement fourni.
Nom de l'entreprise ou cachet:
Lieu, date:
Nom (en caractères
d'imprimerie), fonctions
(en caractères d'imprimerie):
Signature:
Health and Safety Clearance_20081110_fr.doc_20081110
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9 Mise hors service, stockage, transport et élimination
Pièce/Instrument n°:
Classe de danger
Version 1.0
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B-90 Manuel d'instructions, version C