Toyota Camry 2013 Guide Rapide page 345

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
NI TOMTOM
FOURNISSEURS NE SAURAIENT
ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE
DOMMAGES
CONSÉCUTIFS,
INDIRECTS OU
DÉCOULANT DE LA PRÉSENTE
CONVENTION, NOTAMMENT LES
PERTES DE PROFITS OU LES
FRAIS D'ASSURANCE, LA PERTE
DE L'UTILISATION
L'INTERRUPTION
COMMERCIALES
INCIDENTS SIMILAIRES,
IMPORTE QUE LA PARTIE VISÉE
AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON DE LA
POSSIBILITÉ
DOMMAGES.
NONOBSTANT
DISPOSITION CONTRAIRE DE LA
PRÉSENTE
TOMTOM
OBLIGATION MONÉTAIRE ENVERS
LE SOUS-SIGNÉ
CAUSES, QUELLES
SOIENT (INDÉPENDAMMENT DE
LA FORME
CONFORMÉMENT OU CONNEXE À
LA PRÉSENTE CONVENTION.
NI SES
ACCIDENTELS,
PARTICULIERS,
EXEMPLAIRES
D'ACTIVITÉS
OU AUTRES
PEU
DESDITS
TOUTE
CONVENTION,
N'A AUCUNE
QUANT AUX
QU'ELLES
D'ACTION)
AVERTISSEMENTS
La BASE DE DONNÉES contient des
faits et des renseignements provenant
des gouvernements
sources relatives à des circonstances
qui existaient avant que vous ne
receviez la BASE DE DONNÉES; elle
peut donc contenir des erreurs et des
omissions. En conséquence, la BASE
DE DONNÉES peut contenir des
renseignements
OU incomplets à cause du passage du
temps, de circonstances en évolution
et résultant de la nature des sources
utilisées. La BASE DE DONNÉES ne
contient pas d'information ayant trait,
entre
voisinage, au maintien de l'ordre, à
l'aide en cas d'urgence, aux travaux
de construction, à la fermeture de
routes ou de voies, aux limites de
vitesse ou aux autres restrictions
imposées aux véhicules, à l'angle des
pentes des routes, aux limites de
hauteur, de poids ou autres sur les
ponts, aux conditions des routes ou de
la circulation,
spéciaux, aux embouteillages de la
circulation et à la durée des trajets,
pas plus qu'elle n'est le reflet d'une
telle information.
L'utilisateur
l'utilisation des produits sous licence
avec une carte autre que de TomTom
pourrait occasionner un écart accru
entre la localisation affichée sur la
carte et l'emplacement terrestre réel.
Les clauses et obligations acceptées
par l'utilisateur final aux présentes
visent le bénéfice direct de TomTom
et à ce titre peuvent être appliquées
par TomTom directement contre lui.
inexacts
autres, à la
aux
final convient
et d'autres
ou
sécurité du
événements
que
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