Toyota Camry 2013 Guide Rapide page 349

Déni de responsabilité : DENSO ET
SES CONCÉDANTS DE LICENCE (Y
COMPRIS LEURS
CONCÉDANTS
FOURNISSEURS) NE POURRONT
ÊTRE TENUS
ENVERS VOUS À L'ÉGARD DE CE
QUI SUIT : TOUTE RÉCLAMATION,
DEMANDE OU
JUSTICE, PEU
NATURE DE LA CAUSE DE LA
RÉCLAMATION, TOUTE DEMANDE
OU ACTION
PERTE, DES BLESSURES OU DES
DOMMAGES POUVANT DÉCOULER
DIRECTEMENT
INDIRECTEMENT
L'UTILISATION
POSSESSION
RENSEIGNEMENTS;
PERTE DE PROFITS, DE REVENUS,
DE CONTRAT OU D'ÉCONOMIES,
OU TOUT AUTRE
DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE,
PARTICULIER
POUVANT DÉCOULER DE VOTRE
UTILISATION
D'UTILISER
RENSEIGNEMENTS,
DANS LES RENSEIGNEMENTS OU
DE VIOLATION DES MODALITÉS ET
CONDITIONS PAR UNE action en
responsabilité
délictuelle OU EN FONCTION D'UNE
GARANTIE, MÊME SI DENSO ET
SES CONCÉDANTS DE LICENCE
ONT ÉTÉ AVERTIS
POSSIBILITÉ
DOMMAGES.
territoires ou pays ne permettent pas
certaines exclusions de garantie; il se
peut donc que l'exclusion ci-dessus ne
s'y applique pas entièrement.
PROPRES
RESPONSABLES
ACTION
IMPORTE
ALLÉGUANT UNE
OU DE
TOUTE
DOMMAGE
OU CONSÉCUTIF
OU INCAPACITÉ
D'ERREURS
contractuelle
DE
DE TELS
Certains états,
Contrôle des exportations. Vous vous
engagez à ne pas exporter l'ensemble
ou une partie des données fournies ou
ET de tout produit tiré de celles-ci, à
moins que ce ne soit en conformité
avec les mesures législatives, les
règles et la réglementation en matière
d'exportation pertinentes, ainsi qu'en
EN conformité avec toutes les licences et
LA autorisations exigées aux termes de
celles-ci.
Entente
modalités et conditions constituent
l'entente
DENSO
OU
licence, y compris leurs propres
DE
concédants et fournisseurs) et vous
LA
relativement à l'objet des présentes et
DES
remplacent
documents et négociations antérieurs
s'y rapportant.
Loi
modalités et conditions sont régies par
les lois de l'État de l'Illinois, sans
égard à (i) ses dispositions sur les
conflits de lois, ou (ii) la Conférence
des Nations Unies sur les contrats de
CES
vente internationale de marchandises,
qui est explicitement exclue. Vous
reconnaissez la compétence de l'État
de l'Illinois
réclamation ou action en justice
ou
découlant des données fournies par la
présente.
LA
intégrale. Les
intégrale conclue
(et ses concédants
entièrement
applicable. Les
pour tout
présentes
entre
de
tous les
présentes
différend,
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