Table des Matières
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1. UTILISATION DU SYSTÈME AUDIO/VIDÉO
Vous convenez d'utiliser les Données
Gracenote, le Logiciel Gracenote et
les Serveurs Gracenote uniquement
pour un usage personnel et non
commercial. Vous convenez de ne
pas céder, copier, transférer ou
transmettre le Logiciel Gracenote ou
aucune
partie
Gracenote à une société tierce. VOUS
CONVENEZ DE NE PAS UTILISER
NI
EXPLOITER
GRACENOTE,
GRACENOTE OU LES SERVEURS
GRACENOTE À DES FINS AUTRES
QUE
CELLES
AUTORISÉES
DANS LE PRÉSENT CONTRAT DE
LICENCE.
264
des
Données
LES
DONNÉES
LE
LOGICIEL
QUI
SONT
EXPLICITEMENT
Vous convenez que la licence non
exclusive dont vous jouissez pour
l'utilisation des Données Gracenote,
du Logiciel Gracenote et des Serveurs
Gracenote sera résiliée si vous ne
respectez pas les conditions stipulées
dans le présent Contrat de licence. Si
votre
licence
est
convenez
de
immédiatement à tout type d'utilisation
des Données Gracenote, du Logiciel
Gracenote
et
Gracenote. Gracenote se réserve tous
les droits vis-à-vis des Données
Gracenote, du Logiciel Gracenote et
des Serveurs Gracenote, y compris
tous droits de propriété. Gracenote ne
saurait en aucun cas être redevable
d'un paiement en votre faveur pour
des informations que vous auriez
communiquées à Gracenote. Vous
convenez que Gracenote pourra faire
valoir contre vous ses droits tels que
décrits dans le présent Contrat de
licence, directement et en son nom
propre.
Le Service Gracenote utilise un
identifiant (unique et attribué en mode
aléatoire)
pour
interrogations des utilisateurs de ce
Service. Ce mécanisme est destiné à
des mesures statistiques : il permet au
Service Gracenote de déterminer le
nombre d'interrogations effectué sans
avoir à connaître quelque information
que ce soit vous concernant. Pour
plus de détails sur ce mécanisme de
suivi, consultez la page Web qui
présente la Charte de confidentialité
du Service Gracenote.
résiliée,
vous
mettre
fin
des
Serveurs
suivre
les
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