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Annexe E
La « documentation » désigne l'ensemble de la
documentation et du matériel connexe fournis par Cisco
dans le cadre du présent contrat.
Restrictions de licence. Sauf tel que prévu dans le présent
contrat, vous ne pouvez pas (i) copier ou distribuer des
copies du logiciel et de sa documentation, ou transférer
électroniquement le logiciel ou sa documentation d'un
ordinateur à un autre par l'intermédiaire d'un réseau;
(ii) modifier, fusionner, adapter, décrypter ou traduire le
logiciel ou sa documentation, ni décompiler, procéder à
la rétroingénierie, désassembler le logiciel ou convertir
celui-ci dans un format compréhensible par les humains
(sous réserve de ce qui est permis par la loi); (iii) partager,
vendre ou louer le logiciel, ou céder le logiciel ou sa
documentation; (iv) modifier le logiciel ou créer une
œuvre dérivée de celui-ci; (v) si vous faites une copie
de sauvegarde du logiciel et de sa documentation,
vous devez reproduire tous les avis de droit d'auteur et
légendes du logiciel d'origine et de sa documentation;
(vi) utiliser le logiciel pour gérer un réseau d'entreprise
comptant plus de huit ordinateurs; (vii) utiliser le logiciel
à des fins concurrentielles, incluant le développement
d'un logiciel concurrent; (ix) sous réserve de ce qui est
permis par les lois applicables, accorder une sous-licence
ou transférer autrement le logiciel, sauf si le destinataire
accepte expressément toutes les conditions du présent
contrat.
Le logiciel et sa documentation contiennent des secrets
industriels ou des éléments protégés par droit d'auteur et
appartenant à Cisco ou à ses fournisseurs. Vous ne pouvez
pas divulguer à un tiers de tels secrets industriels ou
éléments protégés par droit d'auteur, sous quelque forme
que ce soit.
Dans l'éventualité où vous ne respecteriez pas ce contrat,
votre licence sera automatiquement révoquée, à la suite
de quoi vous devrez immédiatement (i) cesser toute
utilisation du produit Cisco dans lequel le logiciel est
installé ou (ii) désinstaller le logiciel ainsi que détruire
toute copie du logiciel et de la documentation où le
logiciel est vendu séparément. Tous les autres droits des
parties et toutes les autres dispositions de ce contrat
continueront à produire leurs effets si le contrat prend fin.
Exclusivité. Le logiciel et la documentation sont concédés
sous licence et ne vous sont pas vendus par Cisco ainsi
que par les tiers concernés qui sont énumérés à l'Annexe
3. Cisco et ses concédants de licence détiennent tous les
droits, titres et intérêts, incluant tous les droits d'auteur
et de propriété intellectuelle qui sont liés au logiciel et
à la documentation ainsi que de toutes leurs copies et
parties. Tous les droits dont il n'est pas fait mention à la
présente demeurent détenus par Cisco et ses concédants
de licence. Votre utilisation de tout logiciel tiers que Cisco
aurait recommandé est régie par le contrat de licence
d'utilisateur final du logiciel.
Wireless-N Home Router
Contrat de licence d'utilisation de logiciel
Services de tiers, liens et publicité. Cisco peut fournir, dans
le logiciel, des liens vers des sites Web ou vers des logiciels
de tiers. De plus, des services de tiers peuvent être fournis
avec le logiciel et assujettis aux conditions et modalités
du fournisseur de ce service. Cisco n'émet aucune
déclaration quant à la qualité, la compatibilité, la légalité
et le caractère fonctionnel des sites ou des produits sur
lesquels portent ces liens et ces services; par la présente,
vous renoncez à toute réclamation que vous pourriez faire
valoir à l'endroit de Cisco concernant ces sites et produits
ou services de tiers. Toute relation d'affaires, sous forme
épistolaire ou autre, votre participation à des campagnes
publicitaires de tiers par l'intermédiaire du logiciel ainsi
que toute condition, modalité, garantie et déclaration
liées à une telle relation d'affaires demeurent strictement
exclusive à vous-mêmes et à ce tiers. Vous convenez que
Cisco ne peut être trouvée responsable de toute perte
ou tout préjudice qui découlerait d'une telle relation ou
de la présence d'un tel site, produit ou service de tiers au
sein du logiciel de Cisco, et que celle-ci peut suspendre
ou modifier les services ou les liens offerts à tout moment.
Collecte et traitement des données. Vous convenez que
Cisco et ses entités affiliées peuvent, de temps à autre, faire
la collecte et le traitement de renseignements portant sur
votre produit Cisco, le logiciel et votre utilisation de ces
derniers afin de (i) permettre à Cisco de vous offrir des mises
à niveau; (ii) fournir une aide et un soutien concernant le
logiciel et votre produit; (iii) s'assurer que votre produit
Cisco et le logiciel sont utilisés conformément avec les
dispositions de ce contrat; (iv) fournir des améliorations
à la façon dont Cisco fournit la technologie à tous ses
clients; (v) fournir des relevés d'état et de condition du
réseau, incluant l'utilisation des applications et du trafic
sur le réseau; (i) permettre à Cisco de se conformer avec
les dispositions de tout contrat intervenu avec des tiers
concernant votre logiciel et produit Cisco; (vii) permettre
à Cisco de se conformer à toute la législation en vigueur
ainsi qu'à toute exigence d'un organisme ou d'une
agence gouvernementale. Cisco et ses entités affiliées
peuvent recueillir et traiter les renseignements qui ne
peuvent mener à votre identification. Vous convenez
que Cisco n'assume aucune responsabilité ou obligation
relativement à la suppression ou au défaut de stocker des
données et d'autres informations liées à votre produit
Cisco, au logiciel ou à leurs services connexes.
La fonction de production de relevés d'utilisation de
certains logiciels vous permet de surveiller les opérations
effectuées par les ordinateurs personnels ou de bureau qui
font exécuter le logiciel. Vous devez activer cette fonction
afin de recevoir des relevés. En activant la fonction de
relevé, vous convenez des conditions suivantes : a) le
logiciel retrace les composantes et activités suivantes
sur votre ordinateur personnel ou de bureau : le trafic
de réseau (p.ex., en mégaoctets par heure), l'utilisation
d'applications (le temps d'utilisation active de la fenêtre
d'avant-plan est enregistré) ainsi que l'historique de
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