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Annexe E
rémunération, vous devrez accorder aux destinataires
tous les droits que vous détenez. Vous devrez vous assurer
qu'eux aussi reçoivent ou puissent obtenir le code source.
Vous devrez également leur remettre ces conditions de
sorte qu'ils aient connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) d'abord
nous détenons les droits d'auteur du logiciel, puis (2) nous
vous octroyons cette licence qui vous donne l'autorisation
légale de copier, de distribuer ou de modifier le logiciel.
D'autre part, pour la protection de chaque auteur ainsi
que la nôtre, nous désirons nous assurer que chacun
comprend bien qu'il n'y a aucune garantie rattachée à ce
logiciel libre. Si le logiciel est modifié par quelqu'un d'autre
et transmis à des tiers, nous désirons que les destinataires
sachent qu'ils n'ont pas le logiciel original, de sorte que les
problèmes introduits par d'autres ne puissent nuire à la
réputation des auteurs du logiciel d'origine.
Enfin, tout programme libre est constamment menacé par
des brevets de logiciels. Nous désirons éviter le danger
que des redistributeurs d'un programme libre puissent
obtenir pour leur compte des licences de brevets, faisant
ainsi du programme une propriété exclusive. Pour éviter
une telle occurrence, nous avons bien précisé que tout
brevet doit être autorisé sous licence pour que tout un
chacun en ait le libre usage ou qu'il ne soit pas autorisé
du tout.
Les dispositions précises des conditions générales pour
copier, distribuer et modifier sont les suivantes :
CONDITIONS GÉNÉRALES DE COPIE, DE DISTRIBUTION ET DE
MODIFICATION
0. La présente licence s'applique à tout programme
ou à toute autre œuvre où figure une note placée
par le détenteur du droit d'auteur stipulant que le
programme ou l'œuvre peut être distribué selon les
conditions de la présente licence publique générale.
Le terme « programme », apparaissant ci-dessous, fait
référence à tout programme ou œuvre; une « œuvre
basée sur le programme » désigne soit le programme,
soit n'importe qu'elle œuvre dérivée sujette à des
droits d'auteur, c.-à-d. une œuvre qui contient une
partie du programme ou sa totalité, sous forme de
reproduction identique ou avec des modifications et/
ou traduit dans une autre langue. (La traduction est
comprise sans restriction dans le terme « modification
» ci après.) Chaque titulaire de licence est désigné par
le terme « vous ».
Les activités autres que la copie, la distribution et la
modification ne sont pas couvertes par la présente
licence et sont hors de sa portée. L'action d'exécuter
le programme ne fait l'objet d'aucune restriction et
les données générées par le programme ne sont
assujetties que si leur contenu constitue une œuvre
basée sur le programme (sans égard au fait qu'elles
Wireless-N Home Router
Contrat de licence d'utilisation de logiciel
aient été générées par son exécution). Cela dépend de
ce que le programme est censé produire.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies identiques
du code source du Programme, tel que vous l'avez
reçu, sur tout support, sous réserve de placer en
évidence, sur chaque copie, un avis de droit d'auteur et
une restriction de garantie, de ne pas modifier les avis
qui font référence à la présente licence et à l'absence
de garantie; et de fournir aux autres destinataires du
Programme une copie de la présente licence avec le
Programme.
Vous pouvez demander une rémunération pour
l'exécution de la copie, et vous pouvez, à votre choix,
offrir une protection, assurée par vos soins, moyennant
des frais.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou vos copies
du programme ou de toute partie du programme,
formant ainsi une œuvre basée sur le programme, et
copier et distribuer lesdites modifications ou œuvres
en vertu de l'article 1 ci-dessus, pourvu que vous
vous conformiez également à toutes les conditions
suivantes :
a) Vous devez faire en sorte que les fichiers modifiés
portent en évidence l'indication que vous avez
changé les fichiers ainsi que la date de chaque
changement.
b) Vous devez faire en sorte que toute œuvre que
vous distribuez ou que vous publiez, qui contient
tout ou partie du programme ou qui en est dérivée,
ou toute partie de cette œuvre, soit autorisée sous
licence comme un tout, sans frais pour toutes
les tierces parties, en vertu des conditions de la
présente licence.
c) Si le programme modifié interprète normalement
les commandes de manière interactive lors de son
exécution, vous devez faire en sorte, lorsque vous
commencez à exécuter normalement une telle
utilisation interactive, qu'il imprime ou affiche une
annonce comprenant un avis de droit d'auteur
approprié et un avis spécifiant qu'il n'y a aucune
garantie (ou au contraire un avis spécifiant que
vous fournissez une garantie) et que les utilisateurs
peuvent redistribuer le programme selon ces
conditions, et les informant de quelle façon ils
peuvent lire une copie de la présente licence.
(Exception : si le programme en soi est interactif
mais n'imprime pas normalement une telle
annonce, votre œuvre basée sur le programme
n'est pas tenue d'imprimer une telle annonce.)
Ces exigences s'appliquent à l'ensemble des œuvres
modifiées. Si des éléments identifiables de ces œuvres
ne sont pas dérivés du programme et peuvent être
raisonnablement considérés comme indépendants et
distincts, la présente licence et les conditions qui s'y
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