Annexe E
Annexe E : Contrat de
licence d'utilisation de
logiciel
Produits Cisco
Ce produit de Cisco Systems, Inc. ou de sa filiale délivrant
la licence au nom de Cisco Systems, Inc. (Cisco) contient
du logiciel (incluant du microcode) provenant de Cisco
et de ses fournisseurs, et peut contenir du logiciel en
exploitation libre.
Tout logiciel provenant de Cisco et de ses fournisseurs
est autorisé sous licence en vertu du contrat de licence
d'utilisation de logiciel Linksys contenu à l'annexe 1 ci-
dessous. Vous pouvez aussi être invité à lire et à accepter
ce contrat de licence d'utilisation de logiciel Cisco lors de
l'installation du logiciel. Les conditions d'utilisation du
logiciel Cisco Network Magic sont indiquées à l'annexe 2
ci-dessous.
Tout logiciel en exploitation libre est autorisé en vertu des
conditions spécifiques de licence applicables à ce logiciel
fourni par Cisco sur le site www.linksysbycisco.com/gpl
ou tel que le prévoit l'annexe 3 ci-dessous. En utilisant le
logiciel, vous reconnaissez avoir lu et accepté les conditions
du contrat de licence. Lorsque de telles conditions
spécifiques de licence vous donnent droit au code source
d'un logiciel, ce code source est disponible sur demande
auprès de Cisco, au prix coûtant, pour une période
minimum de trois ans à compter de la date d'achat de ce
produit, et peut aussi être disponible pour téléchargement
sur le site www.linksysbycisco.com/gpl. Pour obtenir les
conditions de licence détaillées et des renseignements
supplémentaires sur les logiciels libres des produits
Cisco, consultez le site www.linksysbycisco.com/gpl/
ou l'annexe 3 ci-dessous, selon le cas. Si vous souhaitez
obtenir une copie sur CD du code source LPG ou de tout
autre code source libre utilisé dans ce logiciel, Linksys
vous en enverra un par courrier moyennant la somme de
9,99 $ plus les frais d'expédition.
CE CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATION DE LOGICIEL
CONSTITUE UNE ENTENTE JURIDIQUE ENTRE VOUS
(PERSONNE OU ENTITÉ) ET CISCO. LISEZ-LE ATTENTIVEMENT
AVANT D'INSTALLER ET D'UTILISER LE LOGICIEL. IL
CONSTITUE UNE LICENCE VOUS AUTORISANT À UTILISER
LE LOGICIEL ET CONTIENT DES RENSEIGNEMENTS SUR LA
GARANTIE AINSI QUE DES AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ.
EN COCHANT LA CASE « SUIVANT » ET EN TÉLÉCHARGEANT,
INSTALLANT OU UTILISANT LE LOGICIEL OU LE PRODUIT
CONTENANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ LE LOGICIEL
ET ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR LES CONDITIONS DU
PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS L'ENSEMBLE
DE CES CONDITIONS, VOUS NE DEVEZ PAS CLIQUER SUR
LE BOUTON « SUIVANT » NI TÉLÉCHARGER, INSTALLER
Wireless-N Home Router
Contrat de licence d'utilisation de logiciel
OU UTILISER LE LOGICIEL. VOUS POUVEZ RENVOYER
LE LOGICIEL INUTILISÉ (OU, SI LE LOGICIEL EST FOURNI
AVEC UN AUTRE PRODUIT, LE PRODUIT INUTILISÉ) AFIN
D'OBTENIR UN REMBOURSEMENT INTÉGRAL JUSQU'À
30 JOURS APRÈS LA DATE D'ACHAT, SOUS RÉSERVE DES
POLITIQUES DU FOURNISSEUR QUI VOUS A VENDU LEDIT
PRODUIT OU LOGICIEL.
SI VOUS AVEZ OPTÉ POUR UNE LICENCE SUR ABONNEMENT,
TEL QU'INDIQUÉ DANS VOTRE COMMANDE, VOUS
ACCEPTEZ ÉGALEMENT LES « CONDITIONS DU SERVICE »
INDIQUÉES À L'ANNEXE 2, SI APPLICABLE.
Licences d'utilisation de logiciel
Les licences d'utilisation applicables aux logiciels
Cisco sont disponibles sur le site Web de Cisco,
aux
adresses
www.linksysbycisco.com
www.linksysbycisco.com/gpl/. Pour votre commodité,
une copie du contrat de licence d'utilisation de logiciel
Cisco et des principales licences de code source libre
utilisées par Cisco dans ses produits est comprise dans les
annexes ci-dessous.
Annexe 1
Contrat de licence d'utilisation de logiciel Cisco
Licence. Sous réserve des conditions du présent contrat,
Cisco accorde à l'acheteur du logiciel un droit non exclusif
l'autorisant à (i) utiliser le logiciel uniquement en tant
qu'élément intégré à un produit, comme application
autonome ou (si la documentation applicable l'autorise)
pour communiquer avec un tel produit, à la discrétion
de Cisco; (ii) si le logiciel est acheté séparément de tout
produit Cisco, installer le logiciel sur les ordinateurs d'une
maison familiale ou d'une entreprise jusqu'à concurrence
du nombre de licences achetées; et (iii) faire une copie
du logiciel sous forme interprétable par machine et une
copie de la documentation, à des fins de sauvegarde
uniquement. Vous ne pouvez accorder une sous-licence
du logiciel ni céder la licence, sauf à une personne ou
à une entité à laquelle vous transférez la propriété de
la totalité du produit Cisco contenant le logiciel ou de
l'intégralité du logiciel, et à condition de céder de façon
permanente tous les droits accordés par le présent contrat
et de ne conserver aucune copie complète ou partielle du
logiciel, et que le destinataire accepte les conditions du
présent contrat.
Le « logiciel » inclut les éléments suivants, auxquels le
présent contrat s'applique : (a) le logiciel de Cisco ou de
ses fournisseurs, intégré ou fourni avec le produit Cisco
applicable; et (b) toute mise à jour, mise à niveau, correctif
ou version modifiée (collectivement appelés « mises à
niveau ») ou toute copie de sauvegarde du logiciel fournie
par Cisco ou un revendeur agréé, à condition que vous
déteniez déjà une licence valide pour le logiciel d'origine
et que vous ayez acquitté les frais requis pour la mise à
niveau.
et
39