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Annexe E
Modalités de services de licences d'abonnement. Ces
modalités de service ne s'appliqueront que dans le cas d'un
octroi de licence d'abonnement à Network Magic, comme
il est indiqué dans votre commande. De telles licences
d'abonnement peuvent vous imposer le paiement de frais
pour conserver votre abonnement aux services.
1. Annulation de Network Magic. Vous pouvez annuler
les services à tout moment. Si vous annulez les
services, Cisco ne sera plus dans l'obligation de vous
fournir les mises à niveau des produits Network Magic.
Si vous annulez l'exécution des services, Cisco pourra
supprimer les données qui sont liées à vous-même ou
à votre utilisation des services de Cisco ou des serveurs
de ses fournisseurs. Dans la mesure permise par la
législation en vigueur, vous comprenez et acceptez
que l'annulation des services est votre seul recours en
cas de litige avec Cisco.
2. Modifications. Cisco peut modifier ou résilier ce
contrat, le prix, le contenu ainsi que la nature des
services (y compris interrompre le programme
de service pour une durée indéterminée) en vous
transmettant un avis à cet effet. Si Cisco modifie une
ou plusieurs de ces conditions, vous pouvez annuler
les services au moyen d'un avis écrit adressé à Cisco
à l'adresse www.networkmagic.com/support. Vous
devez ensuite désinstaller le logiciel et cesser toute
utilisation du service. Cisco peut vous transmettre un
avis par courriel, par l'intermédiaire de Network Magic
ou en publiant ces changements sur son site Web.
3. Avis par courriel. Cisco peut vous transmettre du
courrier électronique de temps à autre pour vous
informer de nouveaux produits et services. Vous
demeurez en mesure de faire stopper l'envoi de
courrier électronique en cliquant sur le lien fourni
dans le courriel. Cisco se réserve le droit, cependant,
de vous faire parvenir des messages par courrier
électronique. Si vous désirez ne plus recevoir de
messages concernant les services, vous pouvez
annuler les services au moyen d'un avis écrit à Cisco
à l'adresse www.networkmagic.com/support; vous
devez ensuite désinstaller le logiciel et cesser toute
utilisation des services.
FIN DE L'ANNEXE 2
Annexe 3
Licences en exploitation libre et licences
de tiers
Annexe 3-A
Si le produit Cisco contient un logiciel en exploitation
libre sous la version 2 de la Licence publique
générale GNU, les modalités de licence de l'Annexe
3-A ci-dessous s'appliqueront à ce logiciel. Les
conditions de licence de l'Annexe 3-A ci-dessous
Wireless-N Home Router
Contrat de licence d'utilisation de logiciel
proviennent du site Web public situé à l'adresse
http://www.gnu.org/licenses/old-licenses/lgpl-2.1.html.
La présente est une traduction non officielle de la
Licence publique générale limitée GNU en français.
Cette traduction n'a pas été publiée par la Free Software
Foundation et n'indique pas les conditions de distribution
pour les logiciels utilisant la Licence publique générale
limitée GNU (seule la version anglaise officielle énumère
ces conditions). Nous espérons cependant que cette
traduction aidera les francophones à mieux comprendre
la licence GNU.
Licence publique générale GNU
Version 2, juin 1991
© Free Software Foundation, Inc., 1989, 1991.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301,
USA
Tous les utilisateurs ont le droit de copier et de distribuer
des copies identiques du présent document de licence,
mais ne sont pas autorisés à le modifier.
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues
pour vous enlever toute liberté de les partager et de les
modifier. Par contre, la Licence publique générale GNU
est destinée à garantir votre liberté de partager et de
modifier les logiciels libres, et de s'assurer que ces logiciels
sont effectivement accessibles à tous leurs utilisateurs. La
présente Licence publique générale s'applique à la plupart
des logiciels de la Free Software Foundation, ainsi qu'à tout
autre programme pour lequel ses auteurs se sont engagés
à l'utiliser. (Certains autres logiciels de la Free Software
Foundation sont plutôt couverts par la Licence publique
générale limitée GNU.) Vous pouvez aussi appliquer les
conditions de cette licence à vos propres programmes, si
vous le désirez.
Lorsque nous parlons de logiciels libres, nous faisons
référence à la liberté d'accès des logiciels, non à leur prix.
Nos licences publiques générales sont conçues pour vous
donner l'assurance que vous êtes libres de distribuer des
copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous
le désirez), de recevoir le code source ou de l'obtenir si
vous le souhaitez, de modifier les logiciels ou d'en utiliser
des éléments dans de nouveaux programmes libres tout
en sachant que vous êtes autorisé à le faire.
Afin de protéger vos droits, nous nous devons d'imposer
des restrictions qui défendent à quiconque de vous priver
de ces droits ou de vous demander d'y renoncer. Mais
ces restrictions signifient que des responsabilités vous
incombent si vous distribuez des copies de ces logiciels
ou si vous les modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un certain
programme, que ce soit à titre gracieux ou contre
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