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Annexe E
et attaques. Le produit peut inclure des offres de logiciel
ou de services d'un tiers ou être regroupé avec ceux-ci.
Cette garantie limitée ne s'applique pas à telles offres de
logiciel ou de services d'un tiers. Cette garantie limitée ne
garantit aucune disponibilité permanente du service d'un
tiers que l'usage ou le fonctionnement de ce produit peut
nécessiter.
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LÉGISLATION
EN VIGUEUR, TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES,
CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ
RAISONNABLE, DE VIOLATION OU D'APTITUDE À UN
USAGE PARTICULIER SONT LIMITÉES PAR LA PÉRIODE DE LA
GARANTIE. TOUTES LES AUTRES CONDITIONS EXPRESSES
OU IMPLICITES, DÉCLARATIONS Certains pays n'autorisent
pas les restrictions concernant la durée des garanties
implicites; les restrictions ci-dessus pourraient donc ne
pas s'appliquer à vous. Cette garantie vous confère des
droits juridiques spécifiques, mais vous pouvez disposer
d'autres droits qui diffèrent selon les pays.
Exonération de responsabilité. DANS LA MESURE
PERMISE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, EN AUCUN
CAS CISCO NE POURRAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE
TOUTE PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS ET DE PROFITS,
DE TOUT DOMMAGE, CONSÉCUTIF, INCIDENT ET PUNITIF,
SANS ÉGARD AU PRINCIPE JURIDIQUE SUR LEQUEL CETTE
RESPONSABILITÉ POURRAIT ÊTRE FONDÉE (Y COMPRIS
LA NÉGLIGENCE), DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU
PRODUIT, DU LOGICIEL ET DE TOUT SERVICE FOURNI
RELATIVEMENT AU PRODUIT ET AU LOGICIEL, MÊME
DANS L'ÉVENTUALITÉ OÙ CISCO AURAIT ÉTÉ AVISÉE DE
LA POSSIBILITÉ DE TELS PRÉJUDICES. DANS LA MESURE
PERMISE PAR LA LÉGISLATION EN VIGUEUR, EN AUCUN
CAS LA RESPONSABILITÉ DE CISCO NE POURRAIT AU-DELÀ
DU MONTANT PAYÉ POUR L'ACHAT DU PRODUIT. SI VOUS
RÉSIDEZ DANS L'UNION EUROPÉENNE, LES RÉFÉRENCES
AUX
«
DOMMAGES
CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU INCIDENTS » DÉSIGNERONT
TOUTE PERTE QUI (I) N'ÉTAIT PAS RAISONNABLEMENT
PRÉVISIBLE PAR CHACUNE DES PARTIES, (II) ÉTAIT
CONNUE DE VOUS ET INCONNUE DE NOUS (III) ÉTAIT
RAISONNABLEMENT PRÉVISIBLE PAR CHACUNE DES
PARTIES MAIS QUE VOUS AURIEZ PU ÉVITER, NOTAMMENT
UNE PERTE CAUSÉE PAR TOUT VIRUS, CHEVAL DE TROIE OU
UN AUTRE PROGRAMME MALVEILLANT, AINSI QUE TOUTE
PERTE OU DOMMAGE À VOS DONNÉES. Les restrictions
qui précèdent s'appliqueront même si toute garantie
ou recours accordé en vertu de cette garantie limitée ne
satisfait pas à l'usage auquel il est destiné.
Soutien technique. Cette garantie limitée n'est pas un
contrat de service ou d'assistance. Des renseignements
relatifs aux politiques et aux offres actuelles de soutien
technique (incluant tous les frais de services de soutien) se
trouvent à l'adresse www.linksysbycisco.com/support.
Exportation. Les logiciels, y compris les données
techniques, peuvent être assujettis aux lois et règlements
Wireless-N Home Router
PARTICULIERS,
INDIRECTS,
Contrat de licence d'utilisation de logiciel
des États-Unis sur le contrôle de l'exportation et aux
lois et règlements d'autres pays sur les importations et
exportations. Vous vous engagez à respecter strictement
toutes ces lois et réglementations.
Utilisateurs du gouvernement des États-Unis. Le
logiciel et la documentation constituent des articles
commerciaux, conformément aux sections 48 CFR
(Code of Federal Regulations) 2.101 et 48 CFR 12.212.
Tous les utilisateurs du gouvernement des États-Unis
acquièrent le logiciel et la documentation assortis des
seuls droits concédés dans le présent contrat s'appliquant
aux utilisateurs non gouvernementaux. En utilisant le
logiciel ou la documentation, vous convenez avec les
organismes gouvernementaux compétents que le logiciel
et la documentation sont considérés respectivement
comme un logiciel informatique commercial et de la
documentation portant sur un logiciel informatique
commercial; ils constituent en soi l'acceptation des droits
et des restrictions prévus à la présente.
Conditions générales. Le présent contrat est régi par
les lois de l'État de Californie et doit être interprété
conformément à ces lois, sans égard aux principes de
conflit des lois. La Convention des Nations Unies sur les
contrats de vente internationale de marchandises ne
s'applique pas. Si une disposition du présent contrat
s'avérait nulle ou inexécutable, les autres dispositions
resteraient pleinement en vigueur. Le présent contrat
constitue l'intégralité de l'accord entre les parties à
l'égard du logiciel et il remplace toutes les modalités
supplémentaires ou conflictuelles stipulées dans le bon
de commande ou autre.
Linksys, Cisco, le logo de Cisco et les autres marques de
commerces contenus dans le logiciel et la documentation
sont des marques de commerce enregistrées de Linksys,
Cisco, leurs concédants de licence et de tiers, selon le
cas. Vous ne pouvez retirer ni modifier ces marques de
commerce, noms commerciaux, noms de produits, logos,
droits d'auteurs ou d'autres avis de droit de propriété,
légendes, symboles ou étiquettes qui seraient contenus
dans le logiciel et la documentation. Ce contrat n'a pas
pour effet de vous autoriser à faire usage des noms et des
marques de commerce de Cisco ou de ses concédants de
licence.
FIN DE L'ANNEXE 1
Annexe 2
Fonctions de Network Magic
Restrictions de licence de Network Magic. Vous ne
pouvez, autrement que dans la mesure permise par ce
contrat ou par Cisco, installer ou exécuter Network Magic
sur un appareil informatique autre que personnel, incluant
notamment tout périphérique Web, décodeur, appareil
portatif, téléphone ou tout autre appareil exécutant le
système d'exploitation Microsoft Windows CE.
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