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6.1. Par défaut, l'utilisateur est autorisé à installer et à
exécuter le Logiciel sur un appareil doté d'un seul capteur
GPS intégré et à utiliser une copie du Logiciel ou une copie
préalablement installée dudit logiciel. L'Utilisateur ne
dispose du Logiciel et de la Base de données qu'à des fins
personnelles ou professionnelles internes.
6.2. L'Utilisateur est autorisé à sauvegarder une copie du
Logiciel. Toutefois, si le logiciel est opérationnel après son
installation sans le support original, la copie stockée sur
celui-ci est considérée comme sauvegarde. Autrement,
l'Utilisateur n'est autorisé à utiliser la sauvegarde qu'en cas
d'impossibilité avérée et justifiée d'utiliser normalement et
légalement l'exemplaire original du logiciel.
6.3. Au cas où le Logiciel est livré pré-installé sur l'appareil
ou alors bénéficie de la même licence que l'appareil ou s'il a
été acheté en ligne et installé par l'Utilisateur sur un
appareil particulier, le Logiciel doit être associé à l'appareil
et peut ne pas être séparé, transféré ou utilisé sur un autre
appareil ou vendu à un autre Utilisateur sans l'appareil
même.
6.4. La Base de données, le contenu ou les services fournis
à l'Utilisateur ne peuvent être utilisés qu'avec la copie du
logiciel de l'Utilisateur et peuvent ne pas être utilisés
séparément ou avec une autre copie du Logiciel.
7. Restrictions liées à l'utilisation
7.1. L'Utilisateur n'est pas autorisé à :
7.1.1.
Dupliquer le Logiciel (en faire une copie) sauf dans
les limites imposées par ce Contrat ou la loi applicable ;
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