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Enregistrement des
données du véhicule et
confidentialité
Des calculateurs électroniques sont installés
dans votre véhicule. Ils traitent les données
reçues, générées ou échangées par les capteurs
du véhicule. Certains de ces calculateurs sont
nécessaires au bon fonctionnement de votre
véhicule, d'autres vous assistent en conduisant
(systèmes d'assistance au conducteur), d'autres
encore assurent des fonctions de confort ou
d'infodivertissement.
Les rubriques suivantes contiennent des
informations générales sur le traitement des
données dans le véhicule.
Vous trouverez d'autres informations sur les
données téléchargées, stockées et transmises
à des tiers (ainsi que la finalité de cette
transmission) dans votre véhicule sous le mot
clé "Protection des données", sans oublier les
références des caractéristiques fonctionnelles
affectées dans le Guide d'utilisation du véhicule
ou dans les conditions générales de vente.
Ces informations sont également disponibles
en ligne.
Données de fonctionnement
dans le véhicule
Les boîtiers de commande traitent les données
pour le fonctionnement du véhicule.
Ces données incluent par exemple :
– Information sur l'état du véhicule (ex. :
vitesse, délai de déplacement, accélération
latérale, taux de rotation de roue, affichage de
bouclage de ceinture de sécurité).
– Conditions ambiantes (ex. : température,
capteur de pluie, capteur de distance).
En règle générale, ces données sont
temporaires et ne sont pas stockées plus
longtemps qu'un cycle opérationnel et
ne sont traitées qu'à bord du véhicule lui-
même. Les boîtiers de commande incluent
souvent l'enregistrement des données (dont
la clé du véhicule). Cette fonction permet
de documenter temporairement ou en
permanence les informations relatives à l'état
du véhicule, aux contraintes des composants,
aux exigences d'entretien ainsi qu'aux
événements et erreurs techniques.
Selon le niveau d'équipement du véhicule, les
données stockées sont les suivantes :
– État de fonctionnement de composants de
système (ex. : niveau de remplissage, pression
des pneumatiques, état de la batterie).
– Défaillances et dysfonctionnements dans
d'importants composants de système (ex. :
feux, freins).
– Réactions de système dans des situations
de conduite spéciales (ex. : déclenchement
d'un airbag, déclenchement des systèmes de
contrôle de stabilité et de freinage).
– Information sur des événements qui
endommagent le véhicule.
Enregistrement des données du véhicule et confidentialité
– Pour les véhicules électriques ou hybrides
rechargeables, la quantité de charge de la
batterie de traction, l'autonomie estimée.
Dans des cas particuliers (ex. : si le véhicule a
détecté un dysfonctionnement), il peut s'avérer
nécessaire d'enregistrer des données qui
seraient autrement simplement volatiles.
Lorsque vous utilisez des services (ex. :
réparations, maintenance), les données
d'exploitation sauvegardées peuvent être lues
avec le numéro d'identification du véhicule
et utilisées si nécessaire. Le personnel
travaillant pour le réseau de service (ex. :
garages, fabricants) ou des tiers (ex. : service de
dépannage) peut lire les données du véhicule.
Ceci s'applique également au travail sous
garantie et aux mesures d'assurance qualité.
Les données sont généralement lues via le
port OBD (On-Board Diagnostics) prescrit
par la loi dans le véhicule. L'exploitation
documente sur l'état technique du véhicule
ou de ses composants et facilite le diagnostic
des dysfonctionnements, dans le respect
des obligations de garantie et l'amélioration
de la qualité. Ces données, en particulier les
informations relatives à la contrainte des
composants, aux événements techniques,
aux erreurs de l'opérateur et à d'autres
dysfonctionnements, sont transmises au
Constructeur, le cas échéant, avec le numéro
d'identification du véhicule. La responsabilité
du Constructeur peut être également engagée.
Le Constructeur peut également utiliser les
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