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– Les dommages causés par le défaut de se conformer aux normes d'entretien
et/ou de remisage telles que stipulées dans le Guide du conducteur;
– Les dommages résultant de l'enlèvement de pièces, de réparations, entretien
ou service incorrects, de la modification ou de l'utilisation de pièces n'ayant
pas été fabriquées ou approuvées par BRP, ou encore les dommages résultant
de réparations effectuées par une personne n'étant pas un concessionnaire
Can-Am VTT autorisé;
– Les dommages causés par un usage abusif, une utilisation anormale, la négli-
gence, ou encore une utilisation non conforme aux recommandations du Guide
du conducteur;
– Les dommages résultant d'un accident, d'une submersion, d'un incendie, d'un
vol, d'un acte de vandalisme ou de tout cas de force majeure;
– L'utilisation de carburants, d'huiles ou de lubrifiants ne convenant pas au produit
(voir le Guide du conducteur);
– Les dommages résultant de la rouille, corrosion et de l'exposition aux éléments
naturels;
– Les dommages résultant d'ingestion de neige ou d'eau;
– Le préjudice résultant de dommages imprévus, de dommages indirects ou de
tout autre dommage, y compris entre autres le remorquage, le remisage, les
appels téléphoniques, la location, le recours à un taxi, les inconvénients, les
couvertures d'assurance, le remboursement de prêts, les pertes de temps et
les pertes de revenus.
4) DURÉE DE LA GARANTIE
La présente garantie entrera en vigueur à compter de la première des deux dates
suivantes: (1) la date de livraison au premier acheteur au détail ou; (2) la date à la-
quelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour les périodes sui-
vantes:
SIX (6) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation privée ou commerciale.
Pour les VTT Can-Am 2012 vendus à des résidents des États-Unis, une couverture
additionnelle est offerte sur certaines composantes. Pour plus de détails, voir la
version anglaise de cette garantie limitée.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
5) CONDITIONS D'EXÉCUTION DE GARANTIE
La présente garantie ne s'applique seulement si chacune des conditions sui-
vantes est remplie:
– Le VTT Can-Am 2012 doit être achetée en tant que véhicule neuf et non utilisé
par son premier propriétaire auprès d'un concessionnaire Can-Am VTT autorisé
à distribuer des produits Can-Am dans le pays où la vente a été conclue («le
concessionnaire Can-Am VTT»);
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