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à laquelle le produit est mis en service pour la première fois, et pour une période
de
1. DOUZE (12) MOIS CONSÉCUTIFS, pour des utilisations récréatives et pri-
vées. Pour L'AUSTRALIE et la NOUVELLE-ZÉLANDE uniquement, VINGT--
QUATRE (24) MOIS CONSÉCUTIFS pour des utilisations récréatives et
privées.
2. QUATRE (4) MOIS CONSÉCUTIFS, pour utilisation commerciale.
Il s'agit d'une période de garantie minimale qui peut être prolongée par tout
programme promotionnel de garantie pertinent, selon le cas. Une motoma-
rine est considérée comme étant utilisée commercialement lorsqu'elle est uti-
lisée pour générer un revenu ou dans le cadre d'un emploi à n'importe quel
moment durant la période de garantie. Une motomarine est aussi considérée
comme étant utilisée commercialement lorsqu'elle est identifiée ou immatricu-
lée pour utilisation commerciale.
La réparation ou le remplacement de pièces ou encore la prestation de services
en vertu de la présente garantie ne prolonge pas sa durée au-delà de sa date
d'échéance originale.
Veuillez prendre note que la durée ou toutes autres modalités de la garantie sont
sujettes aux lois locales ou nationales qui s'appliquent pour votre pays.
P P O O U U R R L L E E S S P P R R O O D D U U I I T T S S V V E E N N D D U U S S E E N N A A U U S S T T R R A A L L I I E E S S E E U U L L E E M M E E N N T T
Rien dans ces modalités de la garantie devraient être utiliser pour exclure, res-
treindre ou modifier l'application de toute condition, garantie, droit ou recours
conféré ou implicite en vertu de la Competition and Consumer Act 2010 (Cth), y
compris l'Australian Consumer Law ou toute autre loi, où de le faire serait
contraire à cette loi, ou faire en sorte qu'une partie des présentes modalités soit
non avenue. Les avantages qui vous sont donnés sous cette garantie limitée
sont en plus des autres droits et recours que vous avez sous la loi australienne.
Nos produits viennent avec des garanties qui ne peuvent être exclues en vertu
l'Australian Consumer Law. Vous avez droit à un remplacement ou un rembour-
sement pour une défaillance majeure et une compensation pour toute autre perte
ou dommage raisonnablement prévisible. Vous avez également le droit d'avoir
les produits réparés ou remplacés si les produits ne parviennent pas à être de
qualité acceptable et que la défaillance ne constitue pas une défaillance
majeure.
C C O O N N D D I I T T I I O O N N S S D D ' ' A A P P P P L L I I C C A A T T I I O O N N D D E E L L A A G G A A R R A A N N T T I I E E
La présente garantie s'applique s s e e u u l l e e m m e e n n t t si c c h h a a c c u u n n e e des conditions suivantes
est respectée :
– la motomarine Sea-Doo 2023 doit être achetée en tant que véhicule neuf et
non utilisée par son premier propriétaire auprès d'un Distributeur/Conces-
sionnaire Sea-Doo autorisé à distribuer des motomarines Sea-Doo dans le
pays où la vente a été conclue ;
– le processus d'inspection de prélivraison prescrit par BRP doit être effectué
et documenté ;
– la motomarine Sea-Doo 2023 doit être enregistrée en bonne et due forme par
un Distributeur/Concessionnaire Sea-Doo autorisé ;
GARANTIE LIMITÉE INTERNATIONALE BRP : MOTOMARINE SEA-DOO 2023
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