FR
CONTRAT DE LICENCE LOGICIEL LIBRE
Ce produit contient un logiciel distribué entièrement ou
partiellement sous licence publique générale GNU, Version 2
(GPL). Vous trouverez ci-après l'intégralité de la version actuelle
de ce texte de licence. Puisqu'il s'agit d'un logiciel libre de
droits, ses développeurs déclinent toute responsabilité en cas
de dégâts ou dommages (physiques ou moraux) dus à une
mauvaise utilisation.
Veuillez noter que la garantie du matériel n'est bien entendu
pas concernée. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous
contacter. Pour cela, rendez-vous sur www.pearl.fr.
Avertissement
Ce contrat est une licence de logiciel libre issue d'une
concertation entre ses auteurs a n que le respect de deux
grands principes préside à sa rédaction :
* d'une part, le respect des principes de di usion des
logiciels libres : accès au code source, droits étendus conférés
aux utilisateurs,
* d'autre part, la désignation d'un droit applicable, le droit
français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la
40