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Article 1 - DÉFINITIONS
Dans ce contrat, les termes suivants, lorsqu'ils seront écrits avec
une lettre capitale, auront la signi cation suivante :
Contrat : désigne le présent contrat de licence, ses éventuelles
versions postérieures et annexes.
Logiciel : désigne le logiciel sous sa forme de Code Objet et/ou
de Code Source et le cas échéant sa documentation, dans leur
état au moment de l'acceptation du Contrat par le Licencié.
Logiciel Initial : désigne le Logiciel sous sa forme de Code
Source et éventuellement de Code Objet et le cas échéant sa
documentation, dans leur état au moment de leur première
di usion sous les termes du Contrat.
Logiciel Modi é : désigne le Logiciel modi é par au moins une
Contribution.
Code Source : désigne l'ensemble des instructions et des lignes
de programme du Logiciel et auquel l'accès est nécessaire en
vue de modi er le Logiciel.
Code Objet : désigne les chiers binaires issus de la compilation
du Code Source.
Titulaire : désigne le ou les détenteurs des droits patrimoniaux
d'auteur sur le Logiciel Initial.
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