Table des Matières
Publicité
c. ne doit pas copier en partie ou en totalité le Logiciel ou la Documentation ou autoriser la copie
en partie ou en totalité du Logiciel ou de la Documentation (hormis une copie de sauvegarde
du Logiciel) sans obtenir l'autorisation écrite préalable de Leica Biosystems ;
d. ne doit pas publier, distribuer ou commercialiser en partie ou en totalité le Logiciel ou la
Documentation, ou toute adaptation, modification ou produit dérivé du Logiciel ou de la
Documentation ;
e. ne doit pas vendre, louer, attribuer, transférer, en partie ou en totalité le Logiciel ou la
Documentation ou accorder une sous-licence desdits produits en partie ou en totalité ou
encore les droits desdits produits dans le cadre de ce contrat ;
f. ne doit pas utiliser le Logiciel ou la Documentation pour le bénéfice d'une troisième partie ou
divulguer le Logiciel ou la Documentation à une troisième partie, sauf avec l'autorisation écrite
préalable de Leica Biosystems ;
g. ne doit pas adapter, faire de l'ingénierie inverse, faire des corrections d'erreur ou modifier le
Logiciel ou la Documentation ou créer des documents dérivés basés sur le Logiciel ou la
Documentation (autre que dans les limites permises par les lois applicables sur les droits
réservés) ou autoriser une troisième partie à agir de même ;
h. ne doit pas décompiler, décrypter, faire de l'ingénierie inverse, démonter ou réduire le Logiciel
dans un format lisible pour accéder aux informations confidentielles ou secrets professionnels
du Logiciel ou autoriser une troisième partie à agir de même ; et
i. doit se conformer aux directives raisonnables de Leica Biosystems, de temps à autre,
concernant l'installation ou l'utilisation du Logiciel et de la Documentation.
4.
Propriété intellectuelle
4.1 Propriété intellectuelle du concédant de licence
La propriété intellectuelle du concédant de licence, incluant mais sans limitation les images, les vidéos
et le texte du Logiciel est détenue par ou accordée sous licence à Leica Biosystems et aucune
propriété intellectuelle n'est transférée au Propriétaire dans le cadre de ce contrat.
4.2 Labels de propriété
Le Propriétaire ne doit pas modifier ou supprimer toute notice de droits de propriété, toute
information de gestion des droits ou tout numéro de série, figurant sur, joint à la propriété
intellectuelle du concédant de licence ou à toute copie et ne doit pas utiliser ou tenter de déposer une
marque, un nom de société ou d'entreprise similaire à la marque déposée de Leica Biosystems.
4.3 Violations de la propriété intellectuelle
Le Propriétaire doit :
a. avertir immédiatement Leica Biosystems s'il vient à connaître ou suspecte toute utilisation non
autorisée ou toute violation de la propriété intellectuelle du concédant de licence et
b. fournir rapidement, à ses frais, une assistance raisonnablement exigée par Leica Biosystems
pour protéger les droits de propriété intellectuelle et engager des poursuites suite à une telle
utilisation ou violation.
4.4 Conformité
Le Propriétaire doit se conformer, à tout moment, aux termes et conditions concernant le Matériel
d'une Troisième Partie notifiés au Propriétaire par Leica Biosystems et/ou au fournisseur de troisième
partie dudit Matériel.
HistoCore PELORIS 3 Manuel d'utilisation Rév A09 © Leica Biosystems Melbourne Pty Ltd 2021
Licence du logiciel
vi
Publicité
Table des Matières
