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Pour chaque Produit logiciel, la garantie limitée de HP s'applique uniquement à une
défaillance au niveau de l'exécution des instructions de programmation. HP ne garantit
pas que le fonctionnement de tout Produit soit continu ou dépourvu d'erreurs.
La garantie limitée de HP couvre uniquement les défauts consécutifs à une utilisation
normale d'un Produit, et elle ne couvre aucun autre problème, y compris ceux provoqués
par (a) des opérations de maintenance ou des modifications incorrectes, (b) l'utilisation de
logiciels, accessoires, supports ou fournitures qui ne sont pas fournis ou pris en charge par
HP, ou (c) une exploitation en dehors des spécifications du Produit.
Pour tout Produit matériel, l'utilisation d'une cartouche d'encre non HP ou d'une cartouche
d'encre reconditionnée n'a aucun effet sur la garantie envers le Client ou sur tout contrat
d'assistance HP avec le Client. Cependant, si la défaillance ou avarie du Produit peut être
attribuée à l'utilisation d'une cartouche d'encre non HP ou reconditionnée, HP facturera
les frais de main d'oeuvre et de matériaux standard pour réparer le Produit.
Si HP est informé, pendant la période de garantie applicable, d'un défaut de tout Produit,
HP soit réparera, soit remplacera le Produit défectueux, à sa discrétion. Lorsque les frais
de main d'oeuvre ne sont pas couverts par la garantie limitée de HP, les réparations seront
facturées au prix de main d'oeuvre standard.
Si HP ne peut pas réparer ou remplacer, selon le cas, un Produit défectueux qui est couvert
par la garantie de HP, HP remboursera le prix d'achat du Produit, dans un délai
raisonnable après avoir été informé du défaut.
HP n'aura aucune obligation de réparer, remplacer ou rembourser jusqu'à ce que le Client
retourne le Produit défectueux à HP.
Tout produit de remplacement peut être neuf ou comme neuf, à condition que sa
fonctionnalité soit au moins égale à celle du Produit remplacé.
Les produits HP, y compris chaque Produit, peuvent contenir des pièces réusinées et des
composants ou matériaux comme neufs en termes de performance.
La garantie limitée de HP pour chaque Produit est valable dans n'importe quel pays ou
localité où HP dispose d'un service d'assistance pour le Produit et où HP a commercialisé
le Produit. Le niveau de service de garantie peut varier selon les normes locales. HP n'aura
aucune obligation d'altérer la forme, la taille ou la fonction du Produit pour qu'il puisse
fonctionner dans un pays ou une localité où il n'était jamais prévu que le Produit soit
exploité.
limitations de la garantie
DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LEGISLATION LOCALE, NI HP NI SES
FOURNISSEURS TIERS NE PEUVENT PROPOSER TOUTE AUTRE GARANTIE OU
CONDITION DE QUELQUE SORTE, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE,
CONCERNANT LES PRODUITS HP COUVERTS, ET RENONCER SPECIFIQUEMENT AUX
GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE COMMERCIALITE, QUALITE
SATISFAISANTE, ET ADAPTATION A UNE UTILISATION PRECISE.
limitations de la responsabilité
Dans la mesure autorisée par la législation locale, les recours prévus par cette Déclaration
de Garantie Limitée sont les recours uniques et exclusifs du Client.
DANS LA MESURE AUTORISEE PAR LA LEGISLATION LOCALE, A L'EXCEPTION DES
OBLIGATIONS DEFINIES SPECIFIQUEMENT DANS CETTE DECLARATION DE GARANTIE
LIMITEE, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS TIERS NE SERONT
RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS OU
CONSEQUENTIELS, QU'ILS SOIENT FONDES SUR CONTRAT, PREJUDICE OU TOUT
AUTRE CONCEPT JURIDIQUE OU QUE HP SOIT OU NON PREVENU DE LA POSSIBILITE
DE TELS DOMMAGES.
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hp fax série 1230
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