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Toyota Touch & Go Manuel Du Propriétaire page 245

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NAVTEQ ne garantit pas que la Base
de données est ou sera exempte de
toute erreur. Aucune information ou
conseil oral ou écrit fournis par
NAVTEQ, votre fournisseur ou une
quelconque autre personne ne saurait
constituer une garantie ni engager
NAVTEQ ou accroître le champ de la
garantie limitée décrite ci-dessus. La
garantie limitée prévue dans le présent
Contrat est sans préjudice des droits
dont vous pouvez bénéficier en vertu
de la garantie légale contre les vices
cachés.
Si vous n'avez pas directement acquis
la Base de données auprès de
NAVTEQ, vous pouvez bénéficier,
selon les textes en vigueur dans votre
pays, de droits à l'égard de la personne
auprès de laquelle vous avez acquis la
Base de données en plus des droits ci-
dessus concédés par NAVTEQ. La
garantie de NAVTEQ prévue ci-dessus
n'affectera pas ces droits. Vous êtes
autorisé à vous prévaloir de tels droits
en plus de ceux accordés par la
présente garantie.
240
LIMITE DE RESPONSABILITE
Le prix de la Base de données n'inclut
aucune considération relative à la
contrepartie d'un quelconque risque
lié à des dommages indirects ou
consécutifs ou à des dommages
directs illimités pouvant survenir à
l'occasion de votre utilisation de la
Base de données. Par conséquent,
NAVTEQ ne sera en aucun cas
responsable
consécutifs ou indirects y compris,
notamment, la perte de profit, de
données ou l'impossibilité d'utiliser la
Base de données, subis par vous ou
tout tiers, résultant de votre utilisation
de la Base de données, et ceci, que
l'action soit intentée sur un fondement
contractuel ou délictuel ou fondée sur
une garantie, même si NAVTEQ a été
avisé
de
l'éventualité
dommages. En tout état de cause, la
responsabilité de NAVTEQ pour tout
dommage direct sera limitée au prix
de votre copie de la Base de données.
LA GARANTIE LIMITEE AINSI QUE
LA
LIMITATION
RESPONSABILITE PREVUES DANS
LE
PRESENT
SANS PREJUDICE DE VOS DROITS
SI VOUS AVEZ ACQUIS LA BASE DE
DONNEES
DANS
AUTRE QUE PROFESSIONNEL.
des
dommages
de
tels
CONTRAT
SONT
UN
CADRE
DE

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