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L'entretien, le remplacement et la
réparation des systèmes et des dis-
positifs antipollution peuvent être
faits par tout établissement ou tech-
nicien spécialisé en réparation de
moteurs à allumage par étincelle
(SI).
Information sur les
émissions d'échappement
Responsabilité du fabricant
Les fabricants de motomarines doi-
vent déterminer les niveaux d'émis-
sion de chaque famille de puissance
des moteurs construits à partir de
1999 et les certifier auprès de la En-
vironmental Protection Agency (EPA)
des États-Unis d'Amérique. Au mo-
ment de la fabrication, on doit apposer
sur chaque véhicule une étiquette
d'information qui indique les niveaux
d'émission et les caractéristiques du
moteur.
Responsabilité du
concessionnaire
Lors de l'entretien de toutes les mo-
tomarines Sea-Doo fabriquées à partir
de 1999 qui portent une étiquette d'in-
formation sur les dispositifs antipollu-
tion, les réglages doivent être confor-
mes aux caractéristiques écrites du fa-
bricant.
Le remplacement ou la réparation de
tout composant relié aux émissions
doit être exécuté de manière à mainte-
nir des niveaux d'émission conformes
aux normes de certification prescrites.
Les concessionnaires ne doivent pas
modifier le moteur d'une façon qui en
changerait la puissance ou augmen-
terait les niveaux d'émission au-delà
des caractéristiques prédéterminées
du fabricant.
Entre autres exceptions à ces mesu-
res, on trouve les changements pres-
crits par les fabricants, comme les ré-
glages relatifs aux hautes altitudes.
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Responsabilité du propriétaire
Le propriétaire/conducteur doit voir à
l'entretien de son moteur afin de main-
tenir des niveaux d'émissions confor-
mes aux normes de certification pres-
crites.
Le propriétaire/conducteur ne doit pas
modifier ni laisser quiconque modifier
le moteur d'une façon qui en chan-
gerait la puissance ou augmenterait
les niveaux d'émission au-delà des ca-
ractéristiques prédéterminées du fa-
bricant.
Réglementation de la EPA
sur les émissions
Toutes les nouvelles motomarines
Sea-Doo 1999 et celles fabriquées
ultérieurement par BRP ont reçu la
certification de la EPA. Elles sont
conformes aux exigences de la ré-
glementation pour le contrôle de la
pollution de l'air par les moteurs des
nouvelles motomarines. Cette certi-
fication est conditionnelle à certains
réglages effectués selon les normes
de fabrication. Pour cette raison, il
faut, lors de l'entretien du produit, se
conformer à la marche à suivre du
fabricant et, si possible, revenir à la
première intention de la conception.
Les responsabilités énumérées ci-des-
sus sont d'ordre général; il ne s'agit
pas de la liste complète des règle-
ments relatifs aux exigences de la EPA
sur les émissions d'échappement des
produits marins. Pour obtenir plus
d'informations sur le sujet, contacter
les ressources suivantes:
PAR LA POSTE:
Office of Mobile Sources
Engine Programs and Compliance
Division
Engine Compliance Programs
Group (6403J)
401 M St. NW
Washington, DC 20460
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