Garantie Limitée Brp Ailleurs Qu'aux États-Unis Et Qu'au Canada: Roadster Can-Am - BRP Can-Am SPYDER RT 2011 Guide Du Conducteur

GARANTIE LIMITÉE BRP AILLEURS QU'AUX
ÉTATS-UNIS ET QU'AU CANADA: ROADSTER
CAN-AM MC SPYDER MC 2011
1. PORTÉE DE LA GARANTIE LIMITÉE
Bombardier Produits Récréatifs inc. («BRP»)* garantit ses roadsters Can-Am
Spyder 2011 (les «Produits») vendus par les distributeurs et les concessionnaires
de roadsters Spyder Can-Am autorisés (les «Distributeurs/Concessionnaires»)
situés dans l'EEE (l'«EEE» ou «Espace économique européen» est constitué de
pays membres de l'Union européenne et de la Norvège, l'Islande et le Liechten-
stein) ou ailleurs, à l'exception des États-Unis et du Canada** contre tout vice
de conception ou de fabrication pour la période et dans les conditions décrites
ci-dessous. La présente garantie limitée s'annule si: (1) le Produit a été utilisé
dans le cadre d'une course ou de toute autre compétition, à n'importe quel mo-
ment, même par un propriétaire antérieur; (2) l'indicateur de vitesse a été enlevé
ou altéré; (3) le Produit a été utilisé hors route; ou (4) une modification du Produit
a entraîné une altération de son fonctionnement, de ses performances ou de sa
durée de vie, ou le Produit a été modifié dans le but de changer son utilisation
première.
Toutes les pièces et tous les accessoires d'origine installés sur le Produit par
un Distributeur/Concessionnaire autorisé au moment de la livraison du Produit
bénéficient de la même garantie que le Produit.
2. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
LA PRÉSENTE GARANTIE EST CONVENUE ET REMPLACE TOUTE AUTRE
GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS ET SANS RESTREINDRE
TOUTE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU TOUTE GARANTIE
DE CONVENANCE À DES FINS OU UN USAGE PARTICULIER. DANS LA
MESURE OÙ ON NE PEUT Y RENONCER, LA DURÉE DES GARANTIES IMPLI-
CITES SE LIMITE À CELLE DE LA GARANTIE EXPRESSE. LES DOMMAGES
IMPRÉVUS, CONSÉCUTIFS, DIRECTS, INDIRECTS, ENTRE AUTRES, NE
SONT PAS COUVERTS EN VERTU DE LA PRÉSENTE GARANTIE. CERTAINS
PAYS OU JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS LES RENONCIATIONS,
RESTRICTIONS ET EXCLUSIONS SUSMENTIONNÉES; PAR CONSÉQUENT,
CES DERNIÈRES PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER. LES DROITS SPÉ-
CIFIQUES QUE CONFÈRE LA PRÉSENTE GARANTIE S'APPLIQUENT À SON
TITULAIRE, QUI PEUT AUSSI AVOIR D'AUTRES DROITS QUI VARIENT SE-
LON LE PAYS OU LA JURIDICTION.
Ni un Distributeur/Concessionnaire ni aucune autre personne n'est autorisée à
faire des déclarations ou des représentations ou encore à offrir des conditions ou
garanties à propos du Produit, qui sont autres que celles stipulées à la présente
garantie limitée. S'il y a lieu, ces actes ne pourront être opposables à BRP. BRP
se réserve le droit de modifier en tout temps la présente garantie, cela n'ayant
toutefois aucun effet sur les conditions de garantie applicables aux Produits
vendus au moment où la présente garantie était en vigueur.
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