Contrat De Licence Pour Utilisation Limitée - Kodak Trūper 3210 Manuel D'utilisation

Contrat de licence pour utilisation limitée
CECI EST UN CONTRAT CONCLU ENTRE VOUS-MÊME ET BÖWE BELL + HOWELL SCANNERS,
L.L.C. LISEZ ATTENTIVEMENT TOUTES LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT
AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL. L'UTILISATION DU LOGICIEL CONSTITUE UNE ACCEPTATION
DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES. Si vous êtes en désaccord avec les présentes conditions
générales, n'utilisez pas le logiciel.
1.
DROIT D'AUTEUR :
Böwe Bell + Howell Scanners L.L.C. dispose d'une licence ou a obtenu le droit de concéder une licence
pour le programme ("LE LOGICIEL"), développé et déposé par Böwe Bell + Howell Scanners, L.L.C. ou
par son concédant ("le concédant"). Vous reconnaissez que vous recevez cette LICENCE LIMITÉE POUR
UTILISER le LOGICIEL et les documentations connexes, le cas échéant, et que vous ne devrez obtenir
aucun titre, aucune propriété ni aucun autre droit pour le LOGICIEL et la documentation connexe, dont
le titre et les droits demeurent la propriété du concédant et de Böwe Bell + Howell Scanners, L.L.C.
2.
LICENCE :
(1) Vous disposez du droit non exclusif d'utiliser un exemplaire du LOGICIEL sur un seul ordinateur utilisé
par un seul utilisateur. L'installation du LOGICIEL sur un serveur en réseau dans le but de le distribuer
à un ou plusieurs ordinateurs ne sera pas autorisée dans le cadre du présent contrat.
(2) Vous ne pouvez ni copier, ni reproduire, ni autoriser la copie ou la reproduction du LOGICIEL ou de
la documentation connexe pour quelque raison que ce soit, sauf (a) pour faire un nombre raisonnable
de copies du logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou d'archivage, ou (b) pour transférer le
LOGICIEL sur un seul disque dur, à condition que vous conserviez l'original uniquement à des fins de
sauvegarde ou d'archivage. Toute autre copie du LOGICIEL constitue une violation du présent contrat.
(3) Vous ne pouvez pas louer le LOGICIEL, mais vous pouvez néanmoins transférer votre droit dans
le cadre du présent contrat de licence, de façon permanente, à condition que vous transfériez le présent
contrat, toutes les copies du LOGICIEL, toutes les documentations connexes et votre produit Böwe Bell +
Howell Scanners, L.L.C. et à condition que le destinataire accepte les conditions du présent contrat.
(4) Vous ne pouvez ni réaliser une ingénierie inverse, ni décompiler ni désassembler le LOGICIEL, sauf
dans le cadre de l'Union Européenne et de l'Association de libre échange européen où vous pouvez
disposer du droit limité de réaliser une ingénierie inverse, de décompiler ou de désassembler le LOGICIEL
dans les limites autorisées par les conditions générales de l'Article 6 de la Directive Européenne pour
la Protection des logiciels informatiques, OJL 122/42 (17 mai 1991).
(5) Vous ne pouvez pas utiliser, copier, modifier, altérer ou transférer le LOGICIEL ou toute copie, en
intégralité ou en partie, sauf disposition contraire du présent contrat.
3.
TERME :
Cette licence est effective jusqu'à son terme. Vous pouvez résilier le présent contrat à tout moment en
détruisant le LOGICIEL et la documentation connexe ainsi que toutes les copies. Cette licence serait
également annulée dans l'éventualité où vous ne respecteriez pas l'une des conditions générales du
présent contrat. À ladite résiliation, vous vous engagez à détruire toutes les copies du LOGICIEL et de
la documentation connexe.
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