Contrat De Licence Du Logiciel - Kodak PS80 Série Manuel D'utilisation

Annexe C

Contrat de licence du logiciel

KODAK ALARIS INC. CONTRAT DE LICENCE
D'UTILISATEUR FINAL DU LOGICIEL
Lisez attentivement les conditions ci-dessous avant d'utiliser le présent Logiciel. L'utilisation du présent Logiciel
implique l'acceptation des conditions ci-dessous. Si vous n'acceptez pas les conditions générales, veuillez
retourner sans délai le Logiciel dans son emballage d'origine pour obtenir un remboursement intégral.
LICENCE
Concession de la licence. Kodak Alaris Inc. (« Alaris ») vous accorde une licence d'utilisation d'un exemplaire du
ou des logiciels ci-joints (le « Logiciel ») sous réserve des restrictions ci-dessous.
Restrictions d'utilisation. Le Logiciel ne peut être utilisé que sur un seul ordinateur à la fois. Pour utiliser le Logiciel
sur d'autres ordinateurs en même temps, vous devez disposer d'autant de copies sous licence du Logiciel. Vous
pouvez effectuer des copies du Logiciel pour pouvoir l'utiliser dans les conditions décrites ci-dessus.
Cession du Logiciel. Vous pouvez céder définitivement le Logiciel à une tierce partie si cette dernière accepte les
conditions du présent contrat et si vous ne conservez aucune copie du Logiciel.
Logiciel de diagnostic. Un logiciel utilisé pour entretenir l'Équipement (y compris le diagnostic des défauts de
performances) (« Logiciel de diagnostic ») peut être intégré, regroupé, emballé ou fourni séparément. Le Logiciel
de diagnostic et la manière dont il est implémenté sont la propriété intellectuelle exclusive d'Alaris. Vous reconnaissez
et acceptez que la possession du Logiciel de diagnostic ne vous confère aucun droit de propriété ni de
jouissance du Logiciel de diagnostic sauf disposition contraire dans le présent document. À moins que vous ne
déteniez une licence distincte accordée par Alaris pour ce faire, vous ne devez pas utiliser, reproduire, diffuser ou
divulguer le Logiciel de diagnostic à quelque titre que ce soit, ni en permettre d'autres personnes, contre contrepartie
ou sans contrepartie. Nonobstant ce qui précède, vos droits expressément écrits dans la licence d'Alaris peuvent
inclure le droit d'utilisation du Logiciel de diagnostic exclusivement sur l'Équipement [Alaris] pour lequel le Logiciel
de diagnostic était destiné. Vous consentez également qu'à tout moment, y compris suivant l'expiration de toute
garantie mentionnée dans le présent document, Alaris peut accéder, directement ou à distance, à l'Équipement
pour empêcher toute utilisation, reproduction ou diffusion non autorisée du Logiciel de diagnostic.
Copyright. Le Logiciel est la propriété d'Alaris ou de ses fournisseurs ; il est protégé par la réglementation et les
traités internationaux sur le copyright. Vous ne pouvez pas copier le Logiciel dans une version autre que celle
expressément fournie pour cette licence. Vous ne pouvez pas inverser l'ingénierie, décompiler ou désassembler le
présent Logiciel. Si le Logiciel est utilisé dans un État membre de l'Union européenne, aucune des dispositions du
présent Contrat ne saurait être interprétée comme une restriction des droits prévus par la directive européenne
91/250/CEE sur les logiciels.
Terme du contrat. La présente licence reste applicable jusqu'à sa résiliation. Vous pouvez la résilier à tout moment
en détruisant le Logiciel et toutes ses copies, quelle qu'en soit la forme. La licence sera également résiliée en cas
de non-respect des conditions du présent Contrat. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire le Logiciel et
toutes ses copies, quelle qu'en soit la forme.
GARANTIE LIMITÉE
Cette garantie vous reconnaît certains droits ; il est possible que vous disposiez d'autres droits. Pour une période
de 90 jours à compter de la date de réception du Logiciel, établie par une copie de votre facture, Alaris garantit
(i) que le Logiciel accomplira l'essentiel des tâches décrites dans la documentation jointe, et (ii) que le support de
distribution du Logiciel ne comporte pas de défauts matériels ou de fabrication dans le cadre d'une utilisation
normale. Alaris ne garantit pas que les fonctions du Logiciel seront conformes à vos attentes, ni que le Logiciel
fonctionnera sans aucune interruption ni erreur. Vous êtes responsable de l'utilisation du Logiciel pour obtenir les
résultats voulus, et de l'installation, de l'utilisation et des résultats obtenus grâce au Logiciel.
A-61601_fr Septembre 2014 C-1