Contrat D'utilisateur; Contrat De Licence Pour Utilisateur Final Navteq - Alpine Blackbird PMD-B200P Manuel D'utilisation

contrat D'utilisateur

En utilisant le système de navigation portable Blackbird (ci-après désigné comme « Système »), qui inclut les
caractéristiques techniques Alpine Electronics, Inc. (« Alpine »), le logiciel Space Machine, Inc. (« Space Machine »)
et la base de données NAVTEQ B.V. (« NAVTEQ »), vous acceptez d'être lié par les termes et conditions décrits ci-
dessous. En rompant le sceau du Système et en utilisant votre copie du Système, vous reconnaissez avoir accepté
les termes et conditions de cet accord. Vous devriez, par conséquent, vous assurer que vous avez lu et compris les
dispositions suivantes.
Le Système ne peut être copié, dupliqué ou autrement modifié, en totalité ou en partie, sans l'autorisation écrite
expresse de ALPINE, Space Machine et NAVTEQ.
Le Système ne peut être transféré ou concédé en sous-licence à un tiers en vue d'un profit, d'une location ou d'un
prêt, ou encore concédé sous licence pour réutilisation d'une quelconque façon.
Vous n'êtes pas autorisé à effectuer de l'ingénierie inverse, décompiler ou autrement désassembler le Système, en
totalité ou en partie.
Le Système ne peut être utilisé sur un réseau ou selon tout autre mode d'utilisation simultanée dans des systèmes
multiples.
Le Système est conçu exclusivement pour un usage personnel (ou une utilisation en interne si l'utilisateur final est
une entreprise) par le consommateur.
Le Système n'est pas conçu pour être utilisé dans un but commercial.
ALPINE, Space Machine et NAVTEQ ne garantissent pas au client que le Système répondra aux objectifs propres de
l'utilisateur.
ALPINE, Space Machine et NAVTEQ ne pourront être tenus responsables de tout dommage causé par l'utilisation du
Système à l'utilisateur ou à tout tiers.
La garantie du Système ne couvre pas l'échange ou le remboursement en raison de fautes d'orthographe, d'omission
de lettres ou de tout autre défaut cosmétique que le Système pourrait présenter.
Le droit à utiliser le Système expire lorsque l'utilisateur détruit ce logiciel ou enfreint un des termes d'utilisation, suite
à quoi ALPINE, Space Machine et/ou NAVTEQ exercent l'option de révocation de la licence d'utilisation de ce logiciel.
Les termes et conditions du présent Contrat s'appliquent à tous les utilisateurs et détenteurs successifs, comme à
l'acheteur initial.

contrat De licence Pour utilisateur final navteQ

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE CONTRAT DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL AVANT D'UTILISER LA BASE
DE DONNÉES NAVTEQ
AVIS À L'UTILISATEUR
CECI EST UN CONTRAT DE LICENCE – ET NON UN CONTRAT DE VENTE – ENTRE VOUS ET NAVTEQ B.V. CONCERNANT
VOTRE COPIE DE LA BASE DE DONNÉES CARTOGRAPHIQUE NAVIGABLE NAVTEQ, Y COMPRIS LE LOGICIEL INFORMATIQUE
ASSOCIÉ, LE SUPPORT ET LA DOCUMENTATION IMPRIMÉE ASSOCIÉE PUBLIÉE PAR NAVTEQ (DÉSIGNÉS COLLECTIVEMENT
COMME « LA BASE DE DONNÉES »). EN UTILISANT LA BASE DE DONNÉES, VOUS ACCEPTEZ ET RECONNAISSEZ TOUS
LES TERMES ET CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE POUR UTILISATEUR FINAL (« CONTRAT »). SI VOUS
N' A CCEPTEZ PAS LES TERMES ET CONDITIONS DE CE CONTRAT, VEUILLEZ RETOURNER RAPIDEMENT LA BASE DE
DONNÉES, AINSI QUE TOUS LES AUTRES ÉLÉMENTS L' A CCOMPAGNANT, À VOTRE FOURNISSEUR POUR OBTENIR UN
REMBOURSEMENT.
PROPRIÉTÉ
La Base de données, et les droits d'auteur, les droits de propriété intellectuelle et les droits voisins y attenant, sont la
propriété de NAVTEQ ou de ses concédants. La propriété du support contenant la Base de données appartient à NAVTEQ
et/ou à votre fournisseur jusqu'à ce que vous ayez réglé dans son intégralité la somme due à NAVTEQ et/ou à votre
fournisseur en application de ce Contrat ou des contrats similaires aux termes desquels ces biens vous sont fournis.
CONCESSION DE LICENCE
NAVTEQ vous concède une licence non exclusive d'utilisation de la Base de données pour votre usage personnel ou, le
cas échéant, dans le cadre des opérations internes de votre activité. Cette licence n'inclut pas le droit de concéder des
sous-licences.
LIMITATIONS D'UTILISATION
L'utilisation de la Base de données est limitée au système pour lequel elle a été créée. Sauf dans la limite explicitement
autorisée par les lois impératives (par exemple les lois nationales basées sur la Directive européenne concernant la
protection juridique des programmes d'ordinateur (91/250) et la Directive concernant la protection juridique des bases
de données (96/9)), vous ne pouvez pas extraire ou réutiliser des parties importantes du contenu de la Base de données,
ni reproduire, copier, modifier, adapter, traduire, désassembler, décompiler ou effectuer de l'ingénierie inverse de toute
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