Table des Matières
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Instruction, Operation and Maintenance Manual
approuvé par le vendeur. Dans le cas des produits non fabriqués par le vendeur, ce dernier n'offre aucune garantie;
toutefois, le vendeur va accorder la garantie à l'acheteur reçue du fournisseur de ces produits.
LA GARANTIE QUI PRÉCÈDE EST EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE, CONDITION
MODALITÉ EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT CONCERNANT LES BIENS
FOURNIS AUX PRÉSENTES, NOTAMMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE ET
D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, QUI EST PAR LA PRÉSENTE EXPRESSÉMENT REJETÉE ET
EXCLUE. SAUF DANS LA MESURE OÙ LA LOI L'EXIGE, LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR ET
L'OBLIGATION GLOBALE DU VENTEUR EN CAS DE VIOLATION DE L'UNE DES GARANTIES QUI PRÉCÈDE
SE LIMITENT À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT DU PRODUIT ET DANS TOUS LES CAS SE
LIMITENT AU MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT DÉFECTUEUX. EN AUCUN CAS LE
VENDEUR NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUTE AUTRE FORME DE DOMMAGE, QU'IL SOIT
DIRECT, INDIRECT, LIQUIDÉ, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF, PUNITIF, EXEMPLAIRE OU SPÉCIAL,
NOTAMMENT UNE PERTE DE PROFIT, UNE PERTE D'ÉCONOMIES OU DE RECETTES PRÉVUES, UNE PERTE
DE REVENU, UNE PERTE PROVENANT D'UNE ENTREPRISE, UNE PERTE DE PRODUCTION, UNE PERTE
D'OPPORTUNITÉ OU UNE PERTE DE RÉPUTATION.
GARANTIE LIMITÉE DU CONSOMMATEUR
Garantie. Pour les biens vendus à des fins personnelles, familiales ou domestiques, le vendeur garantit que les biens
vendus ci-dessous (sauf les membranes, joints d'étanchéités, joints, matériaux en élastomère, revêtements et autres
« pièces d'usure » ou consommables, ces derniers n'étant pas garantis sauf indication contraire sur le formulaire de
soumission ou de vente) seront exempts de tout défaut de matériau et de fabrication pendant une période d'un (1) ans
à partir de la date d'installation ou de dix-huit (18) mois à partir du code dateur du produit, selon la première
éventualité, à moins qu'une période plus longue n'ait été indiquée sur la documentation du produit (la « Garantie »).
Sauf dans la mesure où la loi l'exige, le vendeur doit, à sa discrétion et sans frais pour l'acheteur, réparer ou
remplacer tout produit non conforme à la garantie à condition que l'acheteur avise par écrit le vendeur de tous défauts
de matériaux ou de fabrication dans un délai de dix (10) jours après la date à laquelle les défauts ou non-conformités
sont initialement constatés. Au titre de l'option de réparation ou de remplacement, le vendeur n'est pas tenu de retirer
ou de payer pour faire retirer le produit défectueux ou d'installer ou de payer pour faire installer le produit réparé ou
remplacé, et l'acheteur est responsable de tous les autres coûts, notamment les coûts des services, les frais
d'expédition et les dépenses. La méthode ou le moyen de réparation ou de remplacement est à l'entière discrétion du
vendeur. Le non-respect par l'acheteur des directives de réparation ou de remplacement du vendeur met fin aux
obligations du vendeur en vertu de la présente garantie et annule la présente garantie. Toutes pièces réparées ou
remplacées en vertu de la garantie sont garanties uniquement pour la durée restante de la garantie sur les pièces qui
ont été réparées ou remplacées. La garantie s'applique à condition que l'acheteur remette un avis écris au vendeur de
tous défauts de matériaux ou de fabrication des biens garantis dans un délai de dix (10) jours après la date à laquelle
les défauts sont initialement constatés.
Le vendeur n'a aucune obligation de garantie envers l'acheteur pour les produits ou les pièces des produits qui : (a)
ont été réparés par des tiers autres que le vendeur ou sans l'approbation écrite du vendeur; (b) ont fait l'objet d'une
mauvaise utilisation, d'une mauvaise application, d'une négligence, d'une modification, d'un accident ou d'un
dommage physique; (c) ont été utilisés de manière contraire aux instructions d'installation, d'utilisation et d'entretien
du vendeur; (d) ont été endommagés par une usure normale, de la corrosion ou des produits chimiques; (e) ont été
endommagés par des conditions anormales, des vibrations, une amorce inadéquate ou une utilisation sans débit; (f)
ont été endommagés par un bloc d'alimentation défectueux ou une mauvaise protection électrique; ou (g) ont été
endommagés par l'utilisation d'un équipement auxiliaire non vendu ni approuvé par le vendeur. Dans le cas des
produits non fabriqués par le vendeur, ce dernier n'offre aucune garantie; toutefois, le vendeur va accorder la garantie
à l'acheteur reçue du fournisseur de ces produits.
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TechnoForce e-MT
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